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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505048_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
chambreVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2025, la société Gaillard-Groleas SMC et la société Gaillard-Groleas, représentées par la SCP CGCB & Associés, agissant par Mes Barnier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01040
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [J] [C], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01041
15 juillet 2021
15 juillet 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [L] [E], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00930
29 juin 2021
29 juin 2021
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [B] [I], et les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207022_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2400858_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 5 et 18 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2224090_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 22 novembre 2022 et 23 août 2023, Mme B A, représentée par la SELARL Barbier et Associés, demande au tribunal, dans
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2403339_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er : La demande d'autorisation de plaider de Mesdames Fustier, Lindauer, Galibert, Loiseau, Begue, Tahou, Trevisan, Bennassar, Ducellier, Charrier, Blandel, Laumuno, Baron, A,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300250_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleChambre des Rétentions
68e9e489154299c7318fb3de
10 octobre 2025
10 octobre 2025
judiciaire d'Orléans en date du 08 octobre 2025 à 11h55 Nous, Fanny CHENOT, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER
Source officielleRéférés
68ed70dd0da7cb996dcbb3d1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° RG 25/01476 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKNE MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/01476 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UKNE NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, à Me Fabrice
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
68eeb41222996ce54483c421
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[F] [E] [B] Grosses : 2 Me Karine ENGEL SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM Copies : 2 Me LAMAIN, avocat au barreau de Châlon Sur Saône Dossier Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM
Source officiellePCP JCP fond
662bf103e266e89ef1189694
26 avril 2024
26 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Société LA COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexis BARBIER Pôle civil de proximité
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb17e
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MCDD C/ Société DOWIRA SP Z.O.O Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-christine MOUCHAN Me Valérie BARDI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Avril
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512982_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513129_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513131_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513272_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513273_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2513275_20250813
13 août 2025
13 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
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