729 129 603,18 Soutien de la politique de la défense 4 284 354 335,39 14 846 386,61 Equipement des forces 9 457 438 138,87 90 252 685,13 Direction de l'action du Gouvernement 1 380 588 274,50 27 149 212,50 Coordination

Article 4

—

965 716,39 384 620 849,14 Soutien de la politique de la défense 3 233 002 350,74 190 796 311,44 Equipement des forces 6 471 677 638,27 980 066 125,34 Direction de l'action du Gouvernement 1 181 793 603,39 25 193 871,09 Coordination

Article 3

—

des postes devenus vacants entre la date du transfert des compétences et la date du transfert des services en charge du revenu minimum d'insertion, de la gestion des fonds d'aide aux jeunes, du financement des centres locaux d'information et de coordination

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Modalités de coordination et d'intervention des moyens opérationnels mobilisables 1.3.3. Mesures applicables en cas de sinistre 2. Analyse des risques 2.1. Identification des menaces 2.2. Identifications des points sensibles 2.2.1.

LEGIARTI000025517999

—

000 50 917 000 Idem Soutien de la politique de la défense 212 " " " 50 000 000 Idem Equipement des forces 146 " " 252 460 000 202 460 000 Idem DIRECTION DE L'ACTION " " 15 283 237 15 283 237 Coordination

LEGIARTI000051283049

—

ARMEE AIRCHEF DIVISION SOUTIEN INFORMATIQUE28200CHATEAUDUNRFERMETURE SITE DE CHATEAUDUN20202022ARMEE DE L'AIRANTENNE BUREAU COORDINATION SECURITE PROTECTION28200CHATEAUDUNDFERMETURE DU SITE DE CHATEAUDUN20212023ARMEE DE L'AIRANTENNE BUREAU

Article 1

—

.) : un membre ; Coordination nationale infirmière (C.N.I.) : un membre.

Article Annexe

—

Types d'emplois accessibles : Conducteur de travaux ; Coordinateur de chantier ; Chargé d'affaire. Code ROME : F1201-Conduite de travaux du BTP. Réglementation de l'activité : Néant.

Article 20

—

Le maître d'ouvrage de la station de traitement des eaux usées assure la coordination et la cohérence de ce travail de rédaction et la transmission du document. 2.

Article Annexe 10

—

ses patients atteints d'une affection de longue durée qui l'ont choisi en tant que tel, le médecin traitant bénéficie d'une rémunération spécifique RMT (Rémunération Médecin Traitant) afin de prendre plus particulièrement en compte le besoin de coordination

Article 1

—

affaires financières et économiques; Chef du bureau de l'espace forestier à la direction de l'espace rural et de la forêt ; Chef du bureau des affaires financières et générales à la direction de l'espace rural et de la forêt; Chef du bureau de la coordination

Article Annexe (suite)

—

correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Conception-programme 1 Adjoint au producteur artistique 2 Collaborateur littéraire 3 Conseiller de programme 4 Coordinateur

Article Annexe

—

Il (elle) assure la coordination et l'organisation de l'information au sein de son service ou de sa structure. Il (elle) effectue le suivi administratif des fonctions commerciales et RH de l'entreprise et traite certains dossiers spécifiques.

Article 291-3

—

Structure territoriale de commandement opérationnel, de coordination, de contrôle et d'appui implantée au sein de chaque zone de défense métropolitaine, elle est dirigée par un directeur zonal, fonctionnaire du corps de conception et de direction de la

Article L213-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Code de l'environnement

ses autres missions sont : 1° L'étude et le suivi de la ressource en eau, des milieux aquatiques et des usages de l'eau, à l'exclusion de la distribution d'eau potable ; 2° Le suivi de la gestion opérationnelle des niveaux d'eau du marais et sa coordination

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Code de l'environnement

L'Office français de la biodiversité contribue, s'agissant des milieux terrestres, aquatiques et marins, à la surveillance, la préservation, la gestion et la restauration de la biodiversité ainsi qu'à la gestion équilibrée et durable de l'eau en coordination

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

Le schéma identifie les orientations et objectifs qui peuvent avoir un impact sur les régions limitrophes et les mesures de coordination nécessaires.

Article R1435-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 55

Code de la santé publique

est d'expérimenter de nouvelles pratiques, organisations ou coopérations entre les structures sanitaires et médico-sociales et les professionnels de santé, en particulier grâce aux systèmes d'information de santé ; 2° Des dispositifs d'appui à la coordination

Article L312-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 14

Code de l'action sociale et des familles

Afin de favoriser leur coordination, leur complémentarité et garantir la continuité des prises en charge et de l'accompagnement, notamment dans le cadre de réseaux sociaux ou médico-sociaux coordonnés, les établissements et services mentionnés à l'article

Article L1434-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 96 > 48

Code de la santé publique

Il est informé des créations de dispositifs d'appui à la coordination et de dispositifs spécifiques régionaux mentionnés aux articles L. 6327-2 et L. 6327-6 du présent code ainsi que de la signature des contrats territoriaux et locaux de santé.

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