et Mme [M] ont promis de vendre à Mme [X], épouse [P], et à Mme [P] les parts de la société JPN, laquelle détenait l'ensemble des parts de la société Au Lucotel, exploitante d'un fonds de commerce de bar

[S]), a donné à bail en renouvellement, pour une durée de vingt ans, à la société Aérodrome de Saint-Tropez des terrains nus destinés à l'exploitation d'un aérodrome et d'une activité commerciale (de bar

pièces de la procédure qu'à la suite d'un contrôle de police réalisé le 22 janvier 2013, en exécution de réquisitions prises en application de l'article 78-2-1 du code de procédure pénale, visant le bar-tabac

(les consorts Y...), preneurs indivis et solidaires, un local à usage de bar et d'habitation pour une durée de neuf ans à compter du 1er janvier 1991 ; que, par acte du 26 mai 1999, les époux X... ont

"tous les meubles meublants et objets mobiliers m'appartenant ("sauf le meuble bar et la chaîne Schneider qui pourront être récupérés par mes enfants) ainsi que tous objets se trouvant à l'intérieur ou

Le 17 avril 2016 en fin de soirée, quartier de la Crique à Cayenne (Guyane), plusieurs coups de feu ont été tirés à l'intérieur d'un bar. 3. Les corps sans vie de G... K... L... et H...

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz , 10 avril 1997), que les époux Y... exploitaient, depuis septembre 1985, un fonds de commerce de bar-discothèque

que Mme X... et Mlle F... ont, par acte sous seing privé en date du 1er septembre 1990, acquis des consorts D... les parts sociales qu'ils détenaient dans la société The New Pub, laquelle exploitait un bar-café

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mai 2002), que courant avril, mai ou juin 1994, Mme X..., qui exploitait un bar

[F], loué à la société Extrem Gliss et exploité à usage de boutique de prêt-à-porter et, épisodiquement, de bar, ainsi que le lot n° 174, propriété de Mme [Z], loué à M.

le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Aurillac, 10 juin 1992), que Mmes X... et Z... ont été engagées, la première, le 2 juin 1981 en qualité de commise de bar

[U] [K], agissant en qualité de seuls associés et pour le compte de la SARL MJV, société en cours de formation dont les statuts ont été établis le 4 décembre 2003, ont acquis un fonds de commerce de bar

Guy Y..., demeurant "Bar PMU" Le Jean X... ... à Caudebec-en-Caux (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

X..., par l'intermédiaire d'une EURL et d'une SCI qu'il contrôlait totalement, a fait l'acquisition d'un immeuble dans un centre commercial du Mans pour y créer un fonds de commerce de bar brasserie ;

. ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en leur qualité de cautions solidaires de la société Hôtel Bar de l'Ardèche

Z..., locataire-gérant d'un fonds de commerce de bar-restaurant-glaces-épicerie-mercerie-légumes sis à Antonne (Dordogne), a donné en sous-location à Mme X... la partie épicerie-mercerie-légumes de ce

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 novembre 2019), par un acte du 10 juillet 2014, la société Oasis & rivage a cédé à la société City Auto, devenue la société Blood, son fonds de commerce de restaurant-bar-café

titulaire de la marque verbale française « la capsule », déposée le 20 janvier 2015 sous le numéro 154149873 pour désigner des produits et services relevant des classes 32 et 43 (bières et services de bars