Carmet, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de l'institut Gustave Y..., les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Kermina, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la CPAM du Béarn et de la Soule, de Me Thomas-Raquin

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Les Houillères du Bassin de Lorraine, de la SCP Lyon-Caen,

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thavaud, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Trefimétaux, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la

: jugement rendu le 29 Janvier 2002 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE Nä de chambre : 1ère chambre RG nä : 00/7586 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me RICARD

Ricard, M. Parlos, M. Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, M. Barbier, M. Talabardon, M.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 mai et le 17 novembre 2023, Mme B...

Par des mémoires en défense, enregistrés le 23 mai et le 17 novembre 2023, Mme B...

Straehli, Cathala, Ricard, Parlos, Bonnal, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Ascensi, Mme de-Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Palais de Justice à PARIS, le onze février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Par une lettre du 12 mars 2020, envoyée cette fois à la nouvelle adresse de M.

Richard de la Tour, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 7 janvier 2020 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Bélaval, conseiller rapporteur, M.

l'opposant à l'association Qualibat gestion, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mars

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

est à Paris, (10e), ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai

d'allocations familiales (URSSAF) de la Vendée, dont le siège est ..., La Roche-sur-Yon (Vendée), 2°/ de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales des Pays de Loire, dont le siège est MAN

Georges D..., demeurant 1, Les Archers, rue du 8 Mai 1945, 38220 Vizille, 9 / M. Abdelhamid E..., demeurant ..., 10 / M. Robert F..., demeurant ..., 11 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant à Hérouville Saint-Clair (Calvados), 1203, quartier

Boinot, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Vu l'assignation délivrée le 22 mai 2019, par laquelle M.