Codes de loi français

Article Annexe Ia

FONCTION 2 : RÉALISATION A 2-3 : implanter, poser les appareils et les matériels. DESCRIPTION Prendre connaissance du CCTP, des plans d'exécution, des règles de l'art.

Article 71

Installation de combustion : un ou plusieurs appareils de combustion (fours, chaudières, turbines et moteurs, ...) exploités par un même opérateur sur un même site, construits de telle manière que leurs gaz résiduaires sont ou pourraient être, compte

Article 229-II-1.11

Cette partie coudée doit être située entre l'attache du tuyautage sur le bordé ou le caisson d'entrée et de sortie d'eau et le premier point fixe, pont ou cloison, appareil ou collecteur que le tuyautage doit rencontrer.

Article Annexe 2

euros 300 euros Écran de vidéosurveillance A minima résolution de 1 920 x 1 080 p (soit 2 Mégapixels) full HD. 230 euros Onduleur Unité d’alimentation de protection contre la surtension et les coupures d’électricité 260 euros Appareil

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

dénommés aides techniques et autres appareillages, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé du budget et qui sont conçus exclusivement pour les personnes handicapées en vue de la compensation d'incapacités graves ; d) Les autopiqueurs, les appareils

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

cas suivants : 1° Lorsque, à l'occasion d'une hospitalisation ou au cours d'une période de temps déterminée, la dépense demeurant à la charge de l'intéressé dépasse un certain montant ; 2° Lorsque l'état du bénéficiaire justifie la fourniture d'un appareil

Article 221-V/19

afin de faciliter la navigation et de prévenir les abordages ; .3 d'une aide de pointage électronique ou d'autres moyens permettant d'indiquer électroniquement la distance et le relèvement des cibles pour déterminer les risques d'abordage ; .4 d'un appareil

Article Annexe

26.52Z-Z Horlogerie. 26.60Z-Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques. 26.70Z-A Fabrication de matériels photographiques et cinématographiques. 26.70Z-B Fabrication d'instruments d'optique

Article 4

A cet égard, les appareils de procédé disposeront d'un système de collecte de leurs évents et seront placés dans des cellules ou des enceintes présentant une étanchéité appropriée.

Article Annexe I

nécessaires afin que les prélèvements et mesures réglementaires puissent être effectués en totalité sauf circonstances exceptionnelles et, en particulier, prévoit, sauf dispositions compensatoires, une alimentation électrique secourue pour tous les appareils

LEGIARTI000046246934

Arrêté du 20 juin 2002 portant création du comité de suivi de l'application du règlement EMAS Commission administrative de l'aviation civile Articles R. 160-1 et suivants et R. 330-20 du code de l'aviation civile Commission centrale des appareils

Article 1

Sont concernés par les aides financières mentionnées au II de l'article 183 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 susvisée, les propriétaires d'un appareil ou équipement gazier utilisé pour le chauffage ou la production d'eau chaude sanitaire, d'une

Article 242-11.16

. - Les postes de contrôle situés en dehors des locaux de machines, et ceux recevant normalement des personnes sont conçus et équipés pour qu'en cas d'incendie, les machines et appareils qui s'y trouvent puissent être surveillés et continuent à fonctionner

Article Annexe I

Les appareils d'éclairage fixes sont éloignés des produits stockés afin d'éviter leur échauffement.

Article Annexe (suite)

Les utilisations suivantes ne peuvent pas être autorisées : - application aérienne ; - pulvérisateurs à dos ou appareils tenus à la main, ni par des utilisateurs amateurs ni par des utilisateurs professionnels ; - jardinage. 2.3.

Article Annexe I

suivre l'évolution Identifier et mettre en place des règles de traçabilité alimentaire C2 C2.7 : Appliquer les procédures de la démarche qualité Réaliser des plans de maintenance matériels C3 C3.5 : Vérifier le bon fonctionnement des appareils

Article Annexe Ib

Les armements et appareils (poste haut de poteaux, ferrures, etc.) sont positionnés et fixés. Participer au levage des supports et/ou des éléments préfabriqués. Le guidage du support permet l'implantation. Orienter et caler des supports.

Article III

26. 6AA 5, 10 Préparation et livraison de béton prêt à l'emploi (sans mise en œuvre) (2). 26. 6EB 4, 00 Fabrication de produits en fibre ciment. 26. 6JB 27, 90 Fabrication et pose de produits de marbrerie. 26. 7ZD 5, 20 Travail d'optique

Article Annexe IIa

2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces X X C1-2.7 Réaliser les liaisons X X C1-2.8 Réaliser les grandes sauces de base, les jus et les coulis X X C1-2.9 Réaliser les préparations de base (farces, appareils