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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105452_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2021, et un mémoire en réplique, enregistré le 5 décembre 2022, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 84 rue Bernard du

Source officielle
CC

comm

61372497cd58014677416c5c

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Bernard X..., associé de la SELARL Bernard et Nicolas X...", seraient désormais suivies par "la SELARL Bernard et Nicolas X..., représentée par M.

Source officielle
CC

civ3

60794cd79ba5988459c47335

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

rénovation d'un ancien hôtel pour le transformer en locaux d'habitation ; qu'elle a fait appel à M. de Belair, architecte, chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et à la société Campenon Bernard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200609_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un acte, enregistré le 10 septembre 2025, la SAS Bernard Royal Dauphiné a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63cb9a20ce9fcf126a66

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

BERNARD PAGES S.A.

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58ae3

Cassation

19 avril 1983

19 avril 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 22 JANVIER 1981), QUE BERNARD X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101242

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Edmond et Bernard X... ont assigné MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab0

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Bernard X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

No 10/ 02650 AFFAIRE : Bernard X... C/ S. A.

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b6de

Cassation

2 juillet 1973

2 juillet 1973

BERNARD A LEUR VERSER UNE SOMME DE 11 749 996 FRANCS, EN ALLEGUANT QUE CELLE SUS-ENONCEE DE 13 743 000 FRANCS RECUE PAR AIME BERNARD A TITRE DE PRIX SERAIT TRES SUPERIEURE A LA VALEUR REELLE DES ACTIONS

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026247606

Admin. suprême

1 août 2012

1 août 2012

Article 4 : Les conclusions présentées par les sociétés Dodin Campenon Bernard et TP Spada au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025790814

Admin. suprême

2 mai 2012

2 mai 2012

Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de l'UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I est rejeté. Article 3 : Les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f7f

Appel

16 janvier 2006

16 janvier 2006

Bernard E... a déposé le 30 novembre 2004 une requête sur le fondement de l'article 149 du code de procédure pénale aux fins de réparation des préjudices que lui a causés sa détention provisoire du 7 mars

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301094

Cassation

4 novembre 2008

4 novembre 2008

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa France IARD et à la société Bernard X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

Source officielle
CC

civ1

61372673cd58014677425a8b

Cassation

15 février 2005

15 février 2005

Bernard X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Catherine Y... divorcée X..., Mme Angèle Z... épouse X..., Mme Paulette X... épouse A..., Mme Marie-José X... épouse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10140

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bergerat

Source officielle
CC

soc

613723b7cd5801467740d465

Cassation

18 décembre 2000

18 décembre 2000

Z..., représentant des créanciers de la Société nouvelle Bernard, domicilié ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a86c9ba5988459c4d380

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Bernard, Y...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307773_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Une note en délibéré présentée par l'université Claude Bernard - Lyon 1 a été enregistrée le 19 juin 2025 à 14h00. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté de la Spré, de ses demandes dirigéesc/Bernard Y

6253c997bd3db21cbdd88bd4

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

Bernard Y... et la société Diamond's ont relevé appel de cette décision.

Source officielle

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