Michel, René, Raymond A..., 2°/ Mme Réjane, Renée B..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section

Eugène A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de M.

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Poitiers

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Generali France, sise ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société groupe Atlantis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel de Poitiers

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1994 par la cour d'appel de Poitiers

Albertino X..., domicilié ..., 94700 Maisons-Alfort, contre le jugement rendu le 3 mai 2012 par le tribunal d'instance de Charenton-le-Pont (contentieux des élections politiques), le concernant ;

Jean X..., 2 / Mme Suzanne Y... épouse X..., demeurant ensemble 8, avenue du Pont Lergoue, Millau (Aveyron), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre

Franck X..., demeurant ... les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société Le Relais de Saint-Pierre, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 octobre 2003) rendu sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 mars 2004), que la société Hôtelière des Plages

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [T] [B], domiciliée [Adresse 1], contre le jugement rendu le 1er avril 2014 par le conseil de prud'hommes de Poitiers

W..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M. Y... D..., 2°/ à Mme A...

Joël Y..., contre l'arrêt rendu le 19 février 2016 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

CIVILE, DU 10 SEPTEMBRE 2020 La société JLA, société civile immobilière, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-10.885 contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cap détente, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 octobre 2017 par la cour d'appel de Poitiers

N..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 13 mars 2018 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Z...

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Pian distribution, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 20 décembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers