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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00012

Cassation

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Bessaud, conseillère référendaire, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de la société CeramTec GmbH, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbe8a85971c3ac20070

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

2022 Appelante Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3], représenté par son Syndic la société SYNIC ECO 38, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP BESSAULT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616294d4db5ccebfe3f3a652

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

période allant du 7 décembre 2006 au 18 avril 2008, concernant l'activité d'esthéticienne, - les écritures de caisse permettant d'établir la date et l'heure à laquelle les soins de l'institut de beauté

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef2320faf9858cdfaf3a1

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

[Adresse 5] [Localité 11] Assistée de Me Sami MADJERI, membre de la SCP BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE, avocat au barreau de CHAMBERY, plaidant, et représentée par Me Amélie VEAUX, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

695eb758cdc6046d478b0d57

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il ajoute qu’il a “réussi à transcrire, dans son œuvre, la beauté et la grâce de la jeune danseuse par le jeu de lumière et de contraste (entre la peau diaphane et le costume sombre) et par la pose.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710997786aac563f275d8

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Par ailleurs, il n'est pas hostile à l'accomplissement de travaux de toiture et de mise aux normes électriques des parties communes par la société Beauté d'intérieur, beauté d'extérieur mais relève que

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300392

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

N... souligne que la rue de France ne draine pas une clientèle touristique comme la rue Grande, cela est sans réelle incidence sur le commerce considéré s'agissant d'un institut de beauté.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:449872.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

d'Etat, l'association française des industries de la détergence, l'association nationale des industries alimentaires, la fédération du commerce et de la distribution, la fédération des entreprises de la beauté

Source officielle
TA

Magistrat M.Myara

DTA_2204951_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

reprises dans les bilans des consultations publiques ; -le requérant a été destinataire de l'ensemble des avis numériques de la consultation publique relative à l'aménagement de la place Île de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00537

Cassation

30 août 2023

30 août 2023

Vigneau, président, Mme Champalaune, conseiller rapporteur, Mme Darbois, conseiller doyen, Mmes Poillot-Peruzzetto, Michel-Amsellem, conseillers, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00558

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le Masne de Chermont, Mmes Comte, Bessaud, Bellino, Jallut, de Naurois, conseillers référendaires, Mme Luc, première avocate générale, et Mme Labat, greffière de chambre, la chambre commerciale, financière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00557

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Le Masne de Chermont, Mme Comte, Mme Bessaud, Mme Bellino M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00326

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Guerlain que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la société FGM-Arôme et beauté

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f4921cdc6046d47952991

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En date du 1er septembre 2016, vous avez été affectée au département « [8] » (Électroménager, Beauté et soins dentaires), sur les mêmes fonctions que celles pour lesquelles nous vous avions embauchée en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033e5389d49b5965d571430

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Le 2 avril 2012 il a créé sa propre société SHL, ayant pour objet le commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté, laquelle a adressé une facture à la société HI France, d'un montant de 310.000

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d1d4cdc6046d477f4eaf

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société VIP CONCEPT MINCEUR SARL, Adresse : [Adresse 1] [Localité 2], Activité : Institut de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00007

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

, concernant notamment des parfums, produits cosmétiques et d'hygiène, salons de beauté et salons de coiffure, appartenant aux classes 3, 5 et 44 ; que la société Parfums Caron, titulaire de la marque

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69600a38cdc6046d47ab1ad1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l'espèce, il est justifié de la cession du fonds de commerce de la société BM COIFFURE et BEAUTE à la SARL SERENA puis à la société YASMINE.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1dce3cdc6046d47f428f8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes : 539922625 2012 B 188 et exerce une activité de Exploitation de centres de spa et fitness d'instituts de beauté de luxe

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62736907a58162057dac657e

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE ANTÉRIEURE Le 28 février 2017 Madame [V] [L] épouse [D] a émis un chèque de 1.000 euros à l'ordre de la société ESTHEMED CÔTE D'AZUR, exploitant un institut de beauté

Source officielle

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