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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement urgent

DTA_2303478_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

de son incompréhension de celui-ci et qu'un nouveau rendez-vous a été fixé juste après l'audience ; - les explications de Mme A B : elle explique avoir bénéficié d'un suivi médical à l'hôpital, raconte

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01351

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

effets inexistants (frappant sur Tes blessures) » ; qu'il ajoute avoir assisté à une représentation au Zénith de LILLE, et que plusieurs personnes, dont l'artiste principal, Monsieur E..., lui ont raconté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Lorsque Mme B... lui a demandé de raconter à Mme Juliette C..., sa mère, ce qu'elle lui avait dit lors du jeu ; qu'H...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10643

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Celle-ci m'a alors raconté les propos qu'elle venait d'entendre de la part de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10003

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

De même plusieurs attestations émanant de membres de la famille de Mme W... et de Mme P... étayent pour partie cet historique en ce que les témoins relatent pour certains ce que Mme W... leur a raconté

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f5d70cdc6046d477c7dfd

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

envers le chef d'équipe associée à des menaces de l'ensemble de l'équipe, toujours dans son activité de pompier ETAT ACTUEL Signes subjectifs / Doléance de l'intéressé Monsieur [C] est capable de raconter

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e24cdc6046d47e07b37

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

A la pourriture qui s'ennuie tellement dans sa vie pour aller sucer les couilles de ma direction après avoir bien espionné mon compte Facebook et raconter tout ce que je peux écrire dans le but que j'obtienne

Source officielle
CA

12e chambre

60336a0b1089441ea595da3b

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

Comme le souligne justement la société Arte France, l'idée de réaliser un documentaire biographique sur [L] [G] est une idée de libre parcours, y compris en ce que celle-ci serait censée se raconter elle-même

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032214b35e50e58881e4837

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Par la suite une ex collègue m'a raconté qu'il a eu une période durant la fin de l'année 2013 extrêmement pénible car son service était en sous effectif. Il a fini par faire un burn out».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10496

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Elle m'a raconté ce qu'il s'était passé. Suite à une remarque qu'elle a faite à sa collaboratrice, sur une mauvaise réponse qu'elle a réalisée auprès du Médecin visité sur les J...

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CA

12e chambre

6034749f07d80262a364e52e

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

Comme le souligne justement la société GAUMONT TÉLÉVISION, l'idée de réaliser un documentaire biographique sur [M] [E] est une idée de libre parcours, y compris en ce que celle-ci serait censée se raconter

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100438

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Georges E... ajoute que Mme Jeanine X... lui a raconté que Mme Y... était sa compagne, ce qui était déjà, pour lui sans équivoque ; le rapport d'autopsie de Mme Jeanine X... qui reprend les déclarations

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162c50f1e6e055673490864

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

1978 et qui ne relate aucun fait susceptible de la concerner ; que Mme [Z] a dû reconnaître devant la police que Mme [C] n'avait jamais assisté aux pressions qu'elle dit avoir subi et que chacune a raconté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd8927d

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Il se plaisait à raconter cet assassinat aux policiers, à grands renforts de détails.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b437

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Si j'en crois ce qu'on m'a raconté, même mesdemoiselles L... et K... mirent pas mal de temps à s'acclimater...

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

61609a5354c6ec55cf7101fd

Appel

3 février 2014

3 février 2014

La même observation peut être faite à propos d'incidents racontés par les autres chefs de chantier. Il n'est justifié ni de rixes, ni de difficultés particulières.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616243ba1217cad6c01648ec

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Cette déclaration doit être appréciée au regard du courrier manuscrit que Mme [M] verse à son dossier, dans lequel Mme [U] lui écrit « je crois tout ce que tu m'as raconté concernant l'accident du Danemark

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100475

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

syndiqué, ce qui rend son témoignage encore moins déterminant, puis par une attestation simplement sur l'honneur postérieure, Elhada A... indiquant que, lors de la réunion à l'ARS, lorsqu'une salariée a raconté

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05326

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

SG : Ah, on ne peut-pas en sortir comme ça... non, non, il faut raconter exactement le contraire (...) ;- à 21 : 56 : SG : Oui, laissez donc.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00625

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

de la défense ; "et aux motifs qu'il ressort des pièces du dossier et des débats à l'audience qu'Alexandra A... a, en octobre 2002, alors qu'elle était pensionnaire dans un établissement scolaire, raconté

Source officielle