CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137247dcd58014677415f08
24 janvier 2006
X..., atteint de bruxisme, a été abandonnée à la demande de ce dernier, que la longueur des travaux préparatoires à la pose de quatre bridges indépendants démontrait le consentement éclairé de l'intéressé
soc
61372273cd580146773fd2eb
30 mars 1995
X... a demandé l'accord préalable de la caisse primaire d'assurance maladie pour la prise en charge d'un traitement bucco-dentaire au profit de son fils, atteint de "bruxisme" ; que la Caisse a refusé
6ème chambre
DCA_21NT00321_20220614
14 juin 2022
Il a présenté, les 17 mars 2013, 2 octobre 2014 et 5 janvier 2015, des demandes de révision de sa pension pour aggravation de l'infirmité pensionnée et une nouvelle infirmité de " bruxisme avec perte
ECLI:FR:CCASS:2013:C100410
24 avril 2013
X..., lors de l'examen, ne présentait pas de signes francs de dysfonctionnement de l'appareil manducateur et que Mme Y... pouvait tout à fait rattacher les abrasions dentaires visibles à un bruxisme simple
ECLI:FR:CCASS:2016:C100874
13 juillet 2016
(bruxisme, interposition linguale et hyposialie) a perturbé le port des prothèses définitives ».
ECLI:FR:CCASS:2014:C101104
1 octobre 2014
et malocclusion, en constatant en conséquence que le bruxisme n'implique nullement nécessairement une malocclusion ce qui était effectivement le cas pour Mme X..., et en concluant qu'un traitement purement
Ch.sociale-protec.sociale
6970bedfcdc6046d471ae5a7
20 janvier 2026
Elle rappelle également que Mme [W] est consolidée depuis près de 10 ans et s'oppose à la prise en charge au titre du déficit fonctionnel permanent du bruxisme et des soins dentaires invoqués.
10e Chambre
615e0dd8c25a97f0381f4fde
22 janvier 2015
Mme [Y] a alors présenté des morsures linguales et de la lèvre supérieure qui a conduit le Dr [V], qui avait constaté une aggravation du bruxisme et une modification de l'occlusion, à lui prescrire en
comm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO01325
4 décembre 2007
LHDE), aux droits de laquelle vient la société Eaux minérales d'Evian, a accordé à la société Laboratoires Vendome le droit de vendre en son nom propre, mais pour le compte de son commettant, le brumisateur
CTX PROTECTION SOCIALE
6881333f795daea26ff811e0
4 juillet 2025
septembre 2023 émanant du docteur [V] faisant état de “ Etat dépressif caractérisé avec douleurs chroniques: anxiété, auto-dévalorisation, hypoboulie, asthénie, fluctuations de l’humeur insomnie, bruxisme
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0120DEC005300699
20 janvier 2009
Under the left eye a pale reddish yellow bruise measuring 1.7 x 1.4 cm. Near the mastoid bone on the left side, a yellow bruise measuring 0.6 x 0.6 cm.
Pôle 2 - Chambre 2
603773e6c068eb4fe4426554
20 mars 2015
L'examen clinique a révélé une usure importante des couronnes dentaires au niveau du maxillaire et à la mandibule en raison d'un bruxisme nocturne.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0902JUD007142001
2 septembre 2010
  There is a 40 cm by 26 cm bruise on the skin of the [upper left side of the] back ... the bruise is patchy ...
ECLI:FR:CCASS:2021:C110011
6 janvier 2021
L'expert explique qu'en effet une occlusion sur métal aurait été nocive pour quelqu'un atteint de bruxisme (qui peut être supposé eu égard aux facettes d'usure des moulages de l'état antérieur).
6079d6769ba5988459c5b3bb
23 mars 1971
EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (CHAMBERY, 3 NOVEMBRE 1969) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE FABRICATION ET DIFFUSION DES GRANDES MARQUES (FDGM) DE SA DEMANDE TENDANT A FAIRE DECLARER RAPAZ ET BRUGGISSER
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242952
31 mars 2025
A medical report drawn up on 28 May 2016 following her arrest noted that she had several bruises in her right hand and sensitivity on the third and fourth fingers of the same hand.
CHAMBRE 2 SECTION 1
68106207623750c90e2d773c
24 avril 2025
BRUNISA prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI INTIME S.A.
ECLI:CEDH:001-115527
28 novembre 2012
It reported a bruise on the applicant’s left shoulder blade, a bruise in the left side of the torso, a bruise beneath the right shoulder blade, a bruise on the left shoulder and another bruise in the upper
ECLI:CE:ECHR:2011:1103DEC000426106
3 novembre 2011
shoulder; - a bruise on the back of the right shoulder; - a bruise on the back of the left shoulder; - a bruise in the area of the left collarbone; - a bruise in the interscapular region; - a bruise on
ECLI:CEDH:001-186594
5 septembre 2018
in the area of 6th-7th cervical vertebra, bruise on an upper eyelid of left eye. 20/05/2008 Medical certificate IZ-56/3 Medical Unit Brain concussion, bruises on a left shin, neck and on an upper eyelid
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