aggravés, faux et usage, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement, dont 4 mois avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen

, alors, selon le moyen : 1E/ que le caractère contradictoire de l'expertise doit être observé pendant toutes les opérations d'expertise et non seulement lors d'une première réunion ; qu'il résulte

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 7 mai 2002, Bull.

de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a écarté le moyen pris de la nullité des rapports d'expertise

Selon l'expert psychologue Y...

ainsi que sur la seconde branche du deuxième moyen, annexés, qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ; Mais sur le deuxième moyen pris en sa première branche : Vu l'article

(CGM), société anonyme dont le siège est ..., 3 / de la société Elvia assurances, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

[C] durant cette période ; Préjudices patrimoniaux permanents - Dépenses de santé futures il ne ressort pas des expertises médicales que M.

Examen des moyens Sur les huit moyens du pourvoi principal de l'association Envie 2E Champagne-Ardenne, sur les sept moyens du pourvoi incident de la société Generali et sur le premier moyen de la société

Monsieur [G] [L], représenté par un avocat, a indiqué oralement se rapporter aux conclusions écrites déposées à l’audience et a sollicité une expertise médicale en exposant qu’il est invalide et incapable

- DIT que les parties devront transmettre leur dossier complet directement à l'expert et ce au plus tard le jour de la première réunion d'expertise, - DIT qu'il sera procédé aux opérations d'expertise

EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES M.

plainte, contre Jean-Pierre Y..., des chefs d'agression sexuelle aggravée et exhibition sexuelle, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit, Sur le moyen

ou de refus de l’expert, il sera procédé à son remplacement par ordonnance du juge chargé du contrôle de l’expertise ; DIT que l’expert devra accomplir sa mission conformément aux articles 232 et suivants

PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES M.

par la société Paralu de 16 722 euros, outre intérêts contractuels à compter du 1er avril 2008, alors, selon le moyen, qu'aux termes de son rapport d'expertise, M.

et 3e étages, installation de volets roulants verts avec coffres en relief au 3e étage et installation d'une fenêtre à deux vantaux à ferrures noires au 2e étage ; - pour les fenêtres : transformation

[C] de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - rejeter la demande d’expertise médicale formulée par M.