Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu la connexité, joint les pourvois n8s 90-14.712 et 90-20.207 ; Sur le moyen unique du pourvoi 90-14.712 formé contre l'arrêt

interconnexion avec les réseaux Sud-Est et Atlantique ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Sogea demande la cassation de cette ordonnance par voie de conséquence de celle à intervenir sur le pourvoi

de grande instance de Nanterre ; Sur le moyen unique : Attendu que la société Muller frères demande la cassation de cette ordonnance par voie de conséquence de celle qui sera prononcée sur le pourvoi

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 90-60.473/R, 90-60.474/S et 90-60.475/T formés par : 1°) la Fédération des services CFDT, dont le siège est ...

Joint les pourvois 90-18.480 et 90-18.481 : Sur les deux moyens de chacun des pourvois, réunis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 29 mai 1990), que M.

Joint les pourvois n°s 90-14.681, 90-16.166 et 90-16.250 ; Met hors de cause M.

81-16.474 ; Civ. 3ème, 10 octobre 1990, Bull 185, pourvoi 89-12.568 ; Civ. 3ème, 11 juin 1992, Bull 202, pourvoi 90-16.308 ; Civ. 3ème, 7avril 1994, Bull 82, pourvoi 92-17.039 ; Civ. 3ème, 17 février

Civ. 2ème 16 juillet 1992, n° du pourvoi 90-21.922). Dans le cas présent l'ordonnance que requête a été rendue le 4 avril 2024. Or, M.

disciplinaires doivent être considérées comme étant engagées par le prononcé de la mise à pied conservatoire, comme l'a admis la Cour de Cassation dans un arrêt du 13 janvier 1993 (Chambre sociale, numéro de pourvoi

conseil du condamné, l'exclusion du bénéfice de la conversion a été consacrée par la chambre criminelle de la Cour de Cassation pour ces motifs et les deux arrêts rendus le 4 avril 1991, numéros de pourvois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q/90-42.095 formé par Mme Josette X... épouse Y..., demeurant Le Rocher, Fontanil,

80-17.108 ; Civ. 3ème 30 octobre 1978, Bull 326, pourvoi 77-11.072 ; Civ. 3ème 15 février 2012, Bull 32, pourvoi 10-22.899  ; Civ. 2ème 8 janvier 1992, Bull 10, pourvoi 90-17.870 ; Civ. 3ème 28 septembre

- Vu la connexité, joint les pourvois n8 H 90-40.942 et V 90-45.711 ; Sur le premier moyen du pourvoi n8 M 90-40.942, formé contre un arrêt du 21 décembre 1989 : Attendu que, selon l'arrêt attaqué

X... à Mme Z..., victime d'un accident de la circulation dont il avait été déclaré responsable ; que Mme Z... s'est pourvue en cassation (pourvoi n° W 90-10.982) contre cet arrêt auquel elle reprochait

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n Z 90-45.853 et A 90-45.854 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 août 1990),

(Vaucluse), Et sur le pourvoi n° 90-16.075 formé par : 1°) Mme Veuve J..., née Marie-Anne H..., née à Cara I...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 90-16.548 formé par M. Y...

n° F 90-13.383 invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi n° U 90-15.396 invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de

n° 90-20.258, le premier moyen des pourvois n° 90-20.271, n° 90-20.273 et du pourvoi incident n° 90-20.282, le premier moyen, pris en sa première branche du pourvoi n° 90-20.286, le premier moyen, pris