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83 410 résultats pour « (sur les 2 premières branches) avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200050

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

D..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Y 18-26.681 contre l'ordonnance rendue le 2 novembre 2018 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 6), dans le litige l'opposant

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201287

Cassation

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que Mme J... a confié la défense de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200043

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Grignon B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z..., alors âgée de huit ans, a été victime le 2 février 2000 d'un accident de

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200120

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Bruneton, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200069

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Mais sur le deuxième moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 8.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100514

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Par arrêt du 30 avril 2014 (Soc., pourvoi n° 13-10.982), la Cour de cassation a écarté la première branche du premier moyen et le second moyen mais, sur les deuxième et troisième branches du premier moyen

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100187

Cassation

20 mars 2024

20 mars 2024

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche 4.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100162

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Sur le moyen, pris en ses deux premières branches, du pourvoi n° C 21-21.476 Enoncé du moyen 7.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00211

Cassation

21 février 2023

21 février 2023

Sur le premier moyen, proposé pour Mme [V], le premier moyen, pris en sa première branche, proposé pour M. [S], le premier moyen, pris en sa première branche, proposé pour M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200325

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deux premières branches 4.

Source officielle
CC

civ2

6137245ecd58014677414ece

Cassation

12 mai 2005

12 mai 2005

de bonne foi l'avocat qui après avoir sollicité des honoraires exorbitants prend l'initiative d'anticiper la perception de ces honoraires, c'est-à-dire de demander une provision, le premier président

Source officielle
CC

civ1

6137246dcd58014677415648

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 13 février 2003) que MM.

Source officielle
CC

civ1

60794d2e9ba5988459c484f8

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

en paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société Pelat fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 6 juin 2001) d'avoir écarté des débats les

Source officielle
CC

civ1

6137233ecd58014677407459

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent

Source officielle
CC

civ1

61372264cd580146773fc91c

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Y..., le bâtonnier a confirmé cette décision; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

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CC

civ1

60794df19ba5988459c48c67

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

Z..., son liquidateur, est intervenu volontairement en cause d'appel pour régulariser la procédure ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200302

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

[W], avocat, dans quatre procédures l'opposant à son employeur, devant un conseil de prud'hommes, un tribunal d'instance et un tribunal de grande instance. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100321

Cassation

5 juin 2024

5 juin 2024

Et sur le moyen, pris en ses première et sixième branches Enoncé du moyen 5.

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CC

civ1

60794d249ba5988459c4827c

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Gelfinger a confié

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CC

civ1

60794d4f9ba5988459c4876e

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

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