le deuxième moyen, ci-après annexé : Attendu que M. et Mme O... font grief à l'arrêt de dire que la servitude est destinée au passage de véhicules à deux et quatre roues ; Mais attendu qu'ayant relevé

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 4.

Z..., Y... et D..., alors, selon le moyen, "1°) que l'acte du 16 mai 1980, recognitif de la servitude établie antérieurement, indiquait expressément que cette servitude était prévue au bénéfice des propriétaires

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses quatrième à sixième branches, ci-après annexé 3.

l'assiette de la servitude ; que, pour déterminer l'objet de la servitude litigieuse, la cour d'appel a puisé alternativement dans deux « titres » différents, à savoir, d'un côté, le cahier des charges

(Aude), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 22 novembre 1989

Examen des moyens Sur le premier moyen 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que M.

dans le sous-sol de l'assiette de la servitude, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Et sur le deuxième moyen, pris en sa troisième branche : Vu l'article 702 du code civil ; Attendu que l'arrêt

de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Examen des moyens Sur le deuxième moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, troisième, quatrième, cinquième et septième branches, et sur le deuxième moyen, pris en ses deuxième à neuvième branches 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, le deuxième moyen, pris en sa seconde branche, et le troisième moyen, pris en sa troisième branche, ci-après annexés 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et cinquième branches, ci-après annexé 3.

immeubles a été donné à l'acquéreur du lot numéro 1 ; Sur le premier moyen : Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes relatives à la servitude, alors, selon le moyen

Examen des moyens Sur les premiers moyens, pris en leur deuxième branche, du pourvoi principal et du pourvoi incident, rédigés en termes identiques et réunis Enoncé du moyen 3. M.