Codes de loi français

Article R3411-143

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 81 > 92

A ce titre, elle adopte : 1° La répartition de l'enveloppe des moyens destinée aux enseignements académiques telle qu'allouée par le conseil d'administration ; 2° Les mesures relatives aux centres de documentation et à l'accès aux ressources numériques

Article Annexe XVI

. - Première année 1. Enseignement 2. Formation pratique II. - Deuxième année 1. Enseignement 2. Formation pratique

Article 2

Les enseignements de la classe de seconde comprennent des enseignements communs, des enseignements de détermination, des options facultatives et des ateliers d'expression artistique.

Article Annexe

4 Français 4 Mathématiques 2,5 + (0,5) Langue vivante 1(a) 1,5 + (1) Langue vivante 2 (a) (b) 1 + (1) Enseignement scientifique (c) 1 + (0,5) Éducation physique et sportive 2 (g) Éducation civique, juridique

Article Annexe

Classe de première ENSEIGNEMENTS COMMUNS Français 4 heures ENSEIGNEMENTS DE SPÉCIALITÉ : 3 au choix Arts (d) 4 heures Accompagnement personnalisé (h) ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS a) 1 enseignement parmi : LVC (a) (b) 3 heures

Article R581-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 96

Une enseigne lumineuse est une enseigne à la réalisation de laquelle participe une source lumineuse spécialement prévue à cet effet.

Article L462-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 50

Est puni de 3750 euros d'amende : 1° Le fait, pour quiconque, d'ouvrir ou de faire fonctionner un établissement où est dispensé un enseignement de la danse sans s'acquitter des obligations prévues à l'article L. 462-1 relatives à la déclaration, à l'hygiène

Article D4311-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 29

-L'enseignement comprend : 1° Un enseignement théorique ; 2° Un enseignement pratique ; 3° Des stages. II.

Article L312-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 28

Les langues et cultures régionales appartenant au patrimoine de la France, leur enseignement est favorisé prioritairement dans les régions où elles sont en usage.

Article Annexe III

DISCIPLINES ET ACTIVITÉS DURÉE HORAIRE DURÉE HORAIRE I-Enseignements obligatoires incluant les activités de projet Enseignements professionnels et enseignements généraux liés à la spécialité Enseignements professionnels 1 152

LEGIARTI000048490023

ANNEXE 1 ENSEIGNEMENTS HORAIRE ÉLÈVE ENSEIGNEMENTS COMMUNS Français 4 heures Histoire-Géographie 3 heures LVA et LVB (enveloppe globalisée) (a) (b) 5 h 30 Sciences économiques et sociales 1 h 30 Mathématiques 4 heures Physique-chimie

Article Annexe VI

DISCIPLINES ENSEIGNÉES NOMBRE D'HEURES EFFECTIF RYTHME MODE DE CERTIFICATION (1) 1e année 2e année 3e année Total ÉPREUVES CONTRÔLE Enseignement général : Enseignement technique et professionnel : Module(s) spécifique

Article R719-50-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 39 > 78

Ne sont pas soumises au plafond mentionné à l'article R. 719-50 les exonérations accordées aux étudiants : 1° En application d'un accord conclu entre l'établissement concerné et un autre établissement conformément à l'article L. 123-7-1 ; 2° Dans le

Article R581-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 13

I. - La surface unitaire maximale des enseignes mentionnées à l'article R. 581-64 est de 6 mètres carrés. Elle est portée à 10,50 mètres carrés dans les agglomérations de plus de 10 000 habitants.

Article Annexe 1

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 17 avril 2024 (NOR : MENE2412777A), la présente annexe est ainsi modifiée : " Dans la partie relative aux enseignements en classe de terminale professionnelle : 1° Dans le tableau relatif aux enseignements pluridisciplinaires

Article 5

Conformément au 1° de l'article L. 121-3 du code de l'éducation , un enseignement commun ou un enseignement complémentaire peut à chaque niveau être dispensé dans une langue vivante étrangère, ou régionale, à la condition que l'enseignement en langue

Article Annexe III

Discipline et activités Durée horaire cycle 3 ans Durée horaire annuelle moyenne indicative I-Enseignements obligatoires incluant les activités de projet Enseignement professionnels et enseignements généraux liés à la spécialité

Article 7

La formation comprend les enseignements du tronc commun et des enseignements librement choisis par l'étudiant sur une liste fixée par l'université. Les enseignements du tronc commun représentent 90 % du total des enseignements.

Article Annexe I

se décompose en : - une phase d'enseignement de tronc commun ; - une phase d'enseignement à option. 1.

Article 1-1

Concernant les enseignements optionnels, les candidats peuvent présenter à l'examen leurs résultats dans deux enseignements au choix, suivis en classe de première, et dans deux enseignements au choix suivis en classe de terminale.