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9 résultats pour « Adrien LANGLOIS Expédition »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERE

69beb574cdc6046d477277ec

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

1] Comparant par Maître [B] [D] et Maître [C] [Y] [Localité 2] HM & C (SAS) [Adresse 2] Comparant par Maître Adrien LANGLOIS Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée à Maître [B] [D]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce9

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

première instance : 04 / 03211 ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2007 APPELANTES ET INTIMEES : L'ASSOCIATION FESTIVAL D'ANJOU 1, rue des Arènes 49000 ANGERS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Novembre 2013 par le Juge aux affaires familiales de VERSAILLES No Chambre : No Cabinet : No RG : 10/ 08275 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
TCOM

REFERES

6a0c3f5ecdc6046d472dd192

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

1], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ès qualité de gestionnaire mandataire de la SAS SUNZI, dont le siège social est [Adresse 2].

Source officielle
CA

6e Chambre D

6034b4367409d89ff31e79c6

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

substitué par Me Adrien LANGLOIS, avocat au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2301111_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Pour expédition : Le greffier, signé, M. A...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1900324_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Copie en sera adressée à la société Cogemat et au directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fdc07a10b5afb2bdb01d541

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

représentée par Me Paul A... de la G..., avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-michel H..., avocat au barreau de TOULON substitué par Me I... cécile LANGLET

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier