Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
62c7c976cb8dca058e3e787b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
MATTEI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès BOUZON-ROULLE SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Arrêt
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6d3ecdc6046d478209ca
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Géraldine ADRAI-LACHKAR, Avocat au barreau de Marseille) C / La société ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n°306 522 665 (Avocat postulant : Maître Agnès
Source officielleChambre 1-3
662209619ce1420008389685
18 avril 2024
18 avril 2024
DACOS ENTREPRISE demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre-François GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON, et ayant pour avocat plaidant Me Agnès BOUZON-ROULLE, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle3ème Chbre Cab B5
697c0c8acdc6046d472fe9ac
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ANDEST IMMO 1 (Me Agnès BOUZON-ROULLE) C/ Association ACOPAD (la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Novembre 2025 COMPOSITION DU
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0157974e929a9d8fa422d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
octobre 2025 (requête en omission de statuer sur jugement n° 25/117 n° RG 23/05896 du 13 mars 2025) Enrôlement : N° RG 25/06837 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6TFQ AFFAIRE : Mme [C] [S] veuve [G] ( Me Agnès
Source officiellechambre 05
69a418adcdc6046d47217b25
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Strasbourg n° 428 616 734 (Avocat postulant : Maître Agnès BOUZON-ROULLE, Avocat au barreau de Marseille Avocat plaidant : Maître Julien SKEIF, Avocat
Source officielleChambre 1-5
6979f82ccdc6046d47f89446
27 janvier 2026
27 janvier 2026
TATOUEIX, avocat au barreau de TOULON Appelants Monsieur [W], [L], [X] [T] tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de feue Madame [A] [V] [O] [G] représenté et assisté par Me Agnès
Source officielleREFERES Président
69d54a40cdc6046d476fa971
7 avril 2026
7 avril 2026
ENTREPRISE, immatriculée au RCS d’Avignon sous le n° 444 93 228, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son gérant en exercice en cette qualité audit siège, représentée par Me Agnès
Source officielle3ème Chbre Cab A1
677d7d5fb032d83cfd3e73ab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[K] [N] ( Me Agnès BOUZON-ROULLE) C/ M. [U] [W] ; M.
Source officielleRéférés Cabinet 4
672134a1d174fb458d869bf2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
DACOS, dont le siège social est sis [Adresse 16] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Agnès BOUZON-ROULLE, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a1453ebfa4c7b1df1a884b
24 juillet 2024
24 juillet 2024
DACOS ENTREPRISE dont le siège social est sis [Adresse 23] pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Agnès BOUZON-ROULLE, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Pierre-François
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d0
4 août 2008
4 août 2008
Mme Agnès Z... née le 10 Décembre 1952 à AIX EN PROVENCE (13090) demeurant ...
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008049822
23 février 2001
23 février 2001
J..., exploitant sous l'enseigne "Arbofleurs", ..., Mlle Agnès E..., exploitant sous l'enseigne "Arcade Fleurs", ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6f
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Kheira Assistante maternelle Divorcée De nationalité française Jamais condamnée Demeurant... 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Prévenue, intimée Non comparante Représentée par Maître MOLUSSON-DAVID
Source officielleTrib. de Commerce
69b07501cdc6046d4730eea7
9 avril 2025
9 avril 2025
lien social ainsi qu'à l'éducation à la citoyenneté et à la réduction des inégalités sociales et culturelles, notamment entre les femmes et les hommes, dans ses activités de coffee shop (débit de boissons
Source officielle1ère chambre civile B
61636ee177a1403986670c0d
5 avril 2011
5 avril 2011
audience publique : 08 Mars 2011 Date de mise à disposition : 05 Avril 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Agnès
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd86393
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès B..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 23 Octobre 2002 devant Mme Véronique
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fd951d45e26fb3acb380fc3
26 février 2020
26 février 2020
social : [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 330 139 403 (NANTERRE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et 'illets, fermetures à glissières, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
633fc2f6e633183e2ee17979
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le véhicule était affecté de vices graves le rendant dangereux tant pour ses occupants que pour les autres usagers de la route.
Source officiellePage 1 sur 2