des travailleurs salariés (CNAMTS), dont le siège est ... (14e), en cassation d'un arrêt n 1145/93 rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la Polyclinique d'Aguilera

permettre de conclure sur l'argumentation développée par Mme Y... dans ses dernières écritures du 20 mars 2001 et compte tenu de la nouvelle pièce produite, à savoir la note aux parties de l'expert Aguera

(Haute-Vienne), 8 / de la Clinique Saint-Augustin, ..., 9 / de la Clinique Saint-Antoine de Padoue, ..., 10 / de la Polyclinique d'Aguilera, ...

actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par des professionnels exerçant à titre libéral, représenté par la Caisse centrale de réassurance (FAPDS), 4°/ à la société polyclinique Aguilera

Nallet, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la POLYCLINIQUE D'AGUILERA, - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de la résidence Aguiléra Aldé du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

Me Laurence AGUILAR ne soulève aucune nullité de procédure ; Le représentant de la Préfecture : Il fait l'objet d'une mesure d'éloignement en Italie.

Il a soutenu que Mme [F], gérante de la société agence Aguilera, syndic de la copropriété, a sollicité et obtenu un nouveau mandat lors de l'assemblée générale du 20 mars 2007, et que cette agence Aguilera

gestion normale au sens de l'article 39-13° du code général des impôts ; elle constituait donc une charge déductible et pouvait faire l'objet d'une provision ; les projections de réalisation du projet Aguilera

à la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Biarritz Olympique Pays Basque (BOPB) pour des raisons commerciales ; le BOPB, locataire d'une partie de la zone d'aménagement concerté (ZAC) d'Aguilera

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2024, la Clinique Aguilera, représentée par son directeur général, demande au tribunal : 1°) de réformer l'arrêté du 22 avril 2024 par

réparation des dommages causés par l'activité médicale ou para-médicale Affaire : [D] [Z] [G] [Q] C/ FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES SA POLYCLINIQUE D'AGUILERA

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1985 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'AGUILERA A CONFIE, SELON UN MARCHE " A PRIX

Biarritz a approuvé la cession de quatre lots au profit de la société ALDIM ou à tout autre potentiel acquéreur en vue de la construction de logements dans le cadre du programme d’aménagement du plateau d’Aguilera

rue du Moulin Bailly 92270 BOIS COLOMBES représentée par Maître Louise GAENTZHIRT de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #l0290 Société SMABTP assureur de la société AGUILERA

#Francisco Bastos Moriana, Cristóbal Aguilera Reyes, Cristóbal Gordo Valle, Fernando Romero Ramos, Rosa Moscato og Ana Muñoz Abato mod Bundesanstalt für Arbeit.

suspension de l'enquête publique en cours, relative au déclassement du domaine public routier communal de parties dédiées à la voierie et aux parkings ouverts à la circulation publique au sein du plateau d'Aguiléra

#Service européen pour l'action extérieure contre Ruben Alba Aguilera e.a.