LA SARL [1] C/ [A] [O] Copie exécutoire délivrée le : 27 Avril 2026 à : Me Alain GALISSARD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Nicole GASIOR, avocat au barreau

née le 10 Octobre 1961 à ORAN (Algérie) de nationalité française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP DIVISIA- SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Alain TARLIER, avocat au barreau de

adresse à laquelle il dispose d'une ligne fax sous le n° 04 50 91 96 55 (pièce n° 4) ; que l'interrogation du service télématique 3611 au nom de Y... à ... a révélé que le titulaire de cette ligne est Alain

Alain X..., - La société Dacal, contre un arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 2015 qui, sur renvoi après cassation (Crim., 21 octobre 2014, pourvoi n°13-88.323

société Alain Lelièvre au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Les sociétés Gaia, QBE Europe et QBE Europe SA / NV n’ont pas comparu.

B... épouse C..., représentée par Me Gafsia, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d’enjoindre

N° RG 21/02856 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHADY [O] [W] veuve [N] [U] [G] [R] [G] épouse [J] [S] [W] [T] [W] [H] [W] C/ Syndicat des copropriétaires PALAIS GALLIA

Alain, Emile ZP..., 28°/ de M. ZM..., Bjarne YN..., 29°/ de Mme Christiane, Marcelle T..., épouse YN..., 30°/ de M.

né le 11 Avril 1954 à GASSIN (83580), demeurant...

AVRIL 2022 N° 2022/ MS Rôle N° RG 19/08121 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEJL5 Roque [G] [F] [K] [T] C/ [M] [W] Copie exécutoire délivrée le : 28/04/22 à : - Me Alain-david

né le 07 Février 1978 à SANDIN VILLA NOVA DE GAIA (PORTUGAL) ... 69290 SAINT-GENIS LES OLLIERES représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Alain BRUN, avocat au

Alain X..., demeurant Les Cyclades, quartier Bertaud, RD 98 A, 83580 Gassin, en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit de la société

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 50G 3e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 OCTOBRE 2018 N° RG 17/00943 N° Portalis DBV3-V-B7B-RI46 AFFAIRE : Julien, Albert, Alain

[K] [J] prise en la personne de Me [D] [S] [Adresse 2]' [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alain LESPAGNOL de la SELARL MENOU-LESPAGNOLavocat au barreau de ST BRIEUC, substitué par Me Luc

Jean-Jacques et Alain X... et Mme Evelyne X... , épouse Gilles A...

aux carences constatées au sein des centres d'hébergement d'urgence de Voreppe (Ajhiralp), Moirans (Ajhiralp), du BritHôtel (Entraide Pierre Valdo) et du BelAlp (Entraide Pierre Valdo) et du centre Gallia

remédier aux carences constatées au sein des centres d'hébergement d'urgence de Voreppe (Ajhiralp), Moirans (Ajhiralp), du BritHôtel (Entraide Pierre Valdo), du BelAlp (Entraide Pierre Valdo) et du centre Gallia