[G] tutrice de [K] [P] [G] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 12], demeurant [Adresse 4] représentés par Me Marion SEVERIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat postulant et par Me Alain

née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 3] (93) [Adresse 2] [Localité 4] et Monsieur [Q] [N] né le [Date naissance 3] 2003 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Alain

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [F] [L] [Adresse 2] [Adresse 7] représenté par Me Dominique DENOBILI BARLIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0395 substitué par Me Alain

plaidant Me Sarah TORBEY, avocat au barreau de PARIS, toque : R177 INTIMEE Madame [O], [Z] [B] née le 10 Août 1981 à COURBEVOIE (92) [Adresse 2] [Localité 3] représentée et plaidant par Me Alain

Alain SCIUTO M. Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. André ZAGURY, Président et par M.

Alain SCIUTO M. Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Alain E..., demeurant 36, Petit Chemin d'Abbeville, 80132 Buigny-Saint-Maclou, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.

Thibaut dépourvu de cause réelle et sérieuse Condamné la SARL MENUISERIE DE NARDA prise en la personne de son représentant légal à payer à Monsieur X...

MAAF ASSURANCES représentée par Me Pierre-Alain RAVOT de la SAS RAVOT PIERRE- ALAIN, avocat au barreau de GRASSE Intimés et défendeurs à l'incident S.A.S.U.

Alain, en sa qualité de tuteur de Marie-Rose Y..., épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre spéciale des mineurs, en date du 15 février 2005, qui, dans la procédure

Alain- Jean X...

Alain Predo, M.

La société SAINT THIBAULT a diligenté une procédure en référé : Par acte d'huissier de justice en date du 15 janvier 2016, la société SAINT THIBAULT a assigné la société C&A France devant le juge des

TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU, Greffier; DECISION : La présente décision est rendue par ordonnance mise à disposition au greffe

Alain A..., Mme Anne B... épouse C..., Mme Anne-Marie D... épouse E..., Mme Armelle F... épouse G..., Mme Barbara H..., M. Benjamin I..., M. Benoit J..., M.

TROILO, président du TJ de [Localité 10] statuant en qualité de juge unique Greffier : Thibault FLEURIAU DEBATS : A l'audience de plaidoiries du 23 Septembre 2025, l’affaire a été mise en délibéré

Rôle N° 12/23344 SARL PLAGE DES PIRATES SAS ENTREPRISES MORILLON CORVOL COURBOT (EMCC) C/ Mutuelle AREAS DOMMAGES Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD

784 647 349, dont le siège social est sis [Adresse 1] n’ayant pas constitué avocat DEFENDEUR(S) d’autre part, DEBATS : L’affaire a été débattue le 24 Juin 2025 en audience publique, tenue par : Alain