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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69d477d5cdc6046d475c46cb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

*1DE/06/44/55/77* Copies: -SAS ELAN NATURE HOLDING -SELARL ARVA en la personne de Me Alexandra Blanch -SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me Marie-Hélène Montravers -TPG -Parquet R.G. : 2025037133

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-5

69d5113ecdc6046d4767e7cf

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

*1DE/06/44/46/87* LRAR: -SAS à associé unique SJA Copies : -TPG -SELARL ARVA en la personne de Me Alexandra Blanch -SELARL ARGOS en la personne de Me Véronique Manié -Parquet R.G. : 2025048941 P.C. :

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d82842cdc6046d47b2cc9d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LRAR: -SAS [F] INFORMATION TECHNOLOGY AND ELECTRICAL ENGINEERING - Sigle: RITEC Me Alexandra Blanch -SELARL ASTEREN en la * SELARL ARVA en la personne de R.G. : 2025110549 P.C. : P202600221 personne

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL00565_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par un mémoire, enregistré le 2 janvier 2025, la société Arva prise en la personne de Me Blanch, administrateur judiciaire de la société Délirium Café Toulouse, représentée par Me Laclau, demande à ce

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeb081f47e994feb2665

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

un exposé plus complet de l'argumentaire, demandent à la cour de : -prendre acte de l'intervention volontaire de la SELAS Arva, administrateurs judiciaires associées prise en la personne de Me Alexandra

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00933

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Y... exerçant sous la dénomination "la société Dom Commerce-Alexandre Y... " et la société MTK import export (la société MTK), confiant la distribution exclusive des produits de la marque Pierre Blanche

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242cb

Cassation

14 mai 2003

14 mai 2003

que la SNC Mont-Blanc gère la SCI d'Anthylman ayant pour objet l'acquisition et la gestion d'une propriété sise à Anthy-sur-Leman ; qu'il ressort ainsi qu'Alexandre Y... exercerait sur le territoire national

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfd1

Cassation

21 août 1996

21 août 1996

condamné le prévenu pour s'être rendu coupable de recel de documents; "aux motifs propres et adoptés qu'il est établi que le 28 mars 1991, Vincent Z... et Augustin C... ont pénétré au domicile d'Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372671cd580146774259de

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Alexandre, contre l arrêt de la cour d appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 23 février 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contraventions de blessures involontaires et défaut de

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1551cdc6046d475b3a8a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

N° RG 24/00577 - N° Portalis DBYG-W-B7I-DHWM Plaidoirie le 08 Septembre 2026 La juge des contentieux de la protection de BOURGOIN JALLIEU, Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY, Juge, assistée de Mme Alexandra

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462120.20230208

Admin. suprême

8 février 2023

8 février 2023

Alexandre Lallet, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Arno Klarsfeld, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 8 février 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e143

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Alexandrine veuve Y... sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions de la décision querellée.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503245

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

11-13-609 APPELANTES : Madame [T] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

menacé Marc X... avec une arme paraissant vraie, et donc de nature à faire impression sur la personne menacée, mais qui ne pouvait tirer que des munitions inoffensives, en l'espèce, des cartouches à blanc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9360d

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

représentée par Me Edith VERGER-MORLHIGEM, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alexandre FARO, avocat au barreau de PARIS Madame Alexandra Y..., de nationalité Française, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100999

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X... et de Mme Y... est née, à Lyon, le 3 juillet 2004, Alexandra, reconnue par ses deux parents ; que, durant l'année 2005, la mère s'est installée en Bulgarie avec sa fille ; que, par jugement du 17

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8974cdc6046d476f798f

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) 2023009673 et 2023009710 EN LA CAUSE DE : LSB LA SALLE BLANCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356c

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

RÉFÉRÉ du : 21 SEPTEMBRE 2016 ORDONNANCE No 68 / 2016 No RG : 16/02769 Madame Alexandra X... C/ Madame Aurélie Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e467c3ffdb9560b087d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 27 septembre 2023, la société Bati pro 77 a réitéré sa demande en paiement à la société Blanche.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60332b5dd3f4689c9f9f2b56

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

EURL MARGAUX SOCIETE EURO CREDIM INGENIERIE ECI SOCIETE LMA INVEST SARL PAB INVESTISSEMENTS SARL ROL INVEST SARL ALIDRI SARL NATAUD SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE R.H SARL BLANC-INVEST

Source officielle