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447 résultats pour « Alexandra Declercq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

64a65fbabbd03a05db9650ae

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

septembre 1954 à [Localité 3] ([Localité 3]) de nationalité française, architecte domicilié : [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Olivier O'KELLY, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Alexandra

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301999_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Par une requête, enregistrée le 17 avril 2023, la société Lapeyre Architecture et la société Zani Ingénierie Béton, représentées par Me Alexandra Declercq, demandent l'extension de l'expertise à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203463_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Par une requête enregistrée le 21 juin 2022, la société Action Archi Arnaud architectes associés, représentée par Me Alexandra Declercq, demande l'extension de l'expertise aux sociétés Apave Sud Europe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503383_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 août 2025, la société Architecture Bruno Calmes, représentée par Me Alexandra Declercq, déclare qu’elle ne s’oppose pas à la mesure d’expertise limitée aux seuls

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201223_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2022, les sociétés Lapeyre Architecture et Zani Ingénierie Béton, représentées par Me Alexandra Declercq, déclarent ne pas s'opposer à la demande d'expertise

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6354c51457d0f882db63

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

succombantes, aux entiers dépens de première instance dont distraction au profit de Maître Valérie Monplaisir, avocat au Barreau de Bordeaux et en cause d'appel, dont distraction au profit de Maître Alexandra

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a806

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

audience d’orientation n’étant pas prise en compte, la mise au rôle devait intervenir au plus tard le 29 Novembre 2023 à 24 heures, Copie délivrée le à Me Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Alexandre et Jean-Claude X..., MM.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a73c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS : SARL LES MÉTALLIERS D’EPERNON représentée par Me Jean-Marie PUYBAREAU de la SELARL PUYBAREAU AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX [Z] [W] représenté par Me Alexendra

Source officielle
CC

cr

613726a3cd5801467742744f

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

entre, d'une part, les nationalistes de la mouvance Armata E... et, d'autre part, les membres de la brise de mer pour le contrôle des machines à sous en Balagne, un des premiers événements ayant déclenché

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a198

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS assureur de la SARLU JEAN DUBROUS représentée par Me Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37b08d1bc2605de4b4c78

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

DECLERCQ DH [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Ahmed AKABA de la SELARL NORMANDIE-JURIS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Alexandre MAAT, avocat au barreau de ROUEN INTIME

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8f9cdc6046d478a5d32

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

- débouté la société [I] [V] de l'intégralité de ses demandes ; - condamné la société [I] [V] à restituer à monsieur [L] [B] et à la société Delta Group la somme de 75.000 euros au titre du déclenchement

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abb954cdc6046d47ccf0d9

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc37985d82da296f7fd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Légiste demeurant [Adresse 3] [J] [C] épouse [O] née le 05 Avril 1976 à [Localité 11] de nationalité Française Profession : Assistante juridique demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

681f17b30112c53ba092f1fa

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

LEXEM CONSEIL - ME Alexandra DENJEAN Demandeur (s) M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7557ffb526292dd6f58

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

d'assurance mutuelle (SIREN 784 647 349), dont le siège social est à [Adresse 9], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentés par Me Alexendra

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8596

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

duénéral de Gaulle à La Tour de France (Pyrénées-Orientales), et tous deux pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils mineur Alexandre

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c3d44ac432ce7d11a56c24

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

défendeurs Le 02/02/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 3] JUGEMENT EN DATE DU 02 février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Sandrine Alexandra

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e13c

Cassation

24 octobre 1973

24 octobre 1973

ALEXANDRE A SUBI CERTAINES LESIONS TRAUMATIQUES; QUE CE DERNIER EST DECEDE LE 4 JUIN SUIVANT; QU'EN RAISON DE CES FAITS Y...

Source officielle