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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
67a685079324999a647ade90
9 janvier 2025
9 janvier 2025
-W-B7H-KE4Y N° Minute : AFFAIRE : [7] C/ [F] [D] Notification le : Copie exécutoire délivrée à [7] et à [F] [D] Le Copie certifiée conforme délivrée à : Me Alexandre
Source officielleRéférés
6710aa5bbe64d7e510245038
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Localité 2] Monsieur [B] [J] né le 20 Février 1966 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 1] ensemble représentés par la SELARL BEAUVERGER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par Maître Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae22
6 mars 2008
6 mars 2008
poursuites et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, ... 30320 MARGUERITTES représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre Civile
6786df7cdf5b5c7d10cabfb1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Alexandre BERTEIGNE Me Christelle LEXTRAIT TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE NIMES **** Le 14 Janvier 2025 1ère Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92303
6 novembre 2014
6 novembre 2014
X...Malika Née le 14 décembre 1986 à EL YAJIA (Maroc) domiciliée : ... 34070- MONTPELLIER Ordonnance de placement sous contrôle judiciaire du 31 janvier 2014 Ayant pour avocat Maître Alexandre
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875451eeae4f1309d1d4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
SOCIETE SOLAIRE DE PLOMBERIE REUNION Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me PERICCHI - Me BERTEIGNE COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a5
20 mai 2008
20 mai 2008
représentée par Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NÎMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de
Source officielle2ème chambre section A
6274bce52799a9057d5dd1a9
5 mai 2022
5 mai 2022
RG 20/03505 - N° Portalis DBVH-V-B7E-H4SE BM JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE NIMES 02 décembre 2020 RG :1120000330 [L] C/ [B] Grosse délivrée le à Me Berteigne
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9bda31367c908eb6f3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
juridictionnelle de Nîmes) INTIMÉS : Monsieur [I] [E] Es qualité de mandataire ad hoc de la SARL NET AGRI né le 03 Octobre 1978 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre
Source officielle4ème chambre commerciale
69d9de29cdc6046d47d95ed4
10 avril 2026
10 avril 2026
[Z] [L] né le 04 Février 1994 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre BERTEIGNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92091
26 février 2015
26 février 2015
née le 27 Mars 1955 à HYERES (83400) ... 83300 DRAGUIGNAN Représentée par Me BOUZEREAU de la SCP BOUZEREAU-MANDRUZZATO, Plaidant, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Représentée par Me Alexandre BERTEIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d663
19 octobre 2010
19 octobre 2010
né le 18 Avril 1967 à NÎMES (30) ... 30540 MILHAUD représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉ : Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32b
14 novembre 2007
14 novembre 2007
née le 15 Mai 1947 à LE PALAIS (56360) ... 30000 NÎMES représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NÎMES ORDONNANCE
Source officielle5ème chambre sociale PH
697366c0cdc6046d4769e00e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
APPELANTE : Madame [W] [O] née le 14 Juin 1975 à [Localité 19] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre BERTEIGNE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉES : Me [T] [M] (SCP [9])
Source officielle1ère chambre
64cc952f0fec5dd96933f9b1
3 août 2023
3 août 2023
[V] née le 25 janvier 1960 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d61
30 octobre 2007
30 octobre 2007
assistée de la DELMAS-RIGAUD-LEVY, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Gérard Y... ... 30320 MARGUERITTES représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre
Source officielleTrib. de Commerce
69fc514fcdc6046d47e70f19
6 mai 2026
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 06/05/2026 JUGEMENT DU SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX SARL PAOLENA dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Maître BERTEIGNE Alexandre, avocat, [Adresse 2] Représentant
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a806
19 décembre 2023
19 décembre 2023
7ème CHAMBRE CIVILE N° RG 23/10157 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPI7 Minute n°23/ DEMANDERESSES : SAS JOLY & LOIRET AGENCE SARL EVP INGENIERIE SA BUREAU MICHEL FORGUE toutes trois représentées par Me Alexendra
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642fb5cfcece1704f5747410
4 avril 2023
4 avril 2023
[N] [L] Représenté par Me Alexandre BAREGE de l'ASSOCIATION CALIFANO-BAREGE-BERTIN, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Morgane DELANNOY, avocat au barreau de Lille PARTIE INTERVENANTE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66a33c1802a12a235bae6c80
25 juillet 2024
25 juillet 2024
] [G], es qualité de liquidateur judiciaire de la société SAS [4], ayant son siège, [Adresse 6] suivant jugement du Tribunal de commerce de LILLE METROPOLE du 24 février 2021 Représentée par Me Alexandre
Source officiellePage 1 sur 6