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1 108 résultats pour « Alexandre BESNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6719e4db5857dd64cbdaa396

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

11] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alexandre BESNARD de la SCP STREAM, avocat au barreau de PARIS, plaidant

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

6688ddf9676b73dd81b96c30

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CMA CGM, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Alexandre BESNARD Me Lauriane RIBES STREAM avocats au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6962164bcdc6046d47d35296

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 9] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde89beee0f8318b9722d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

221 200 prise en la personne de son gérant domicilié es qualités au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mikaël BONTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa5b0c7dc206c9eb7f8f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] (BENIN) Toutes deux représentées par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Alexandre

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69622f45cdc6046d47d50576

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

INSURANCE HOLDINGS (INTERNATIONAL) LIMITED Société de droit anglais Siège social : [Adresse 32] Société NORWEGIAN HULL CLUB (NHC) Société de droit norvégien Siège social : [Adresse 29] (Maîtres Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372586cd5801467741e808

Cassation

27 septembre 1993

27 septembre 1993

Bernard, - Y...

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228c1

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alexandre, - G... Serge, - Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100699

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Alexandre Z..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d8cd58014677402329

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Duparc et Geslin, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CC

cr

613725e5cd58014677421619

Cassation

24 janvier 2001

24 janvier 2001

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1999, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 5 mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 francs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100004

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

2017, publié au Journal officiel de la Polynésie française le 8 septembre suivant, a constaté la démission de Bernard A..., nommé la SCP « Office notarial Bernard A... et Alexandre X... » titulaire de

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e061

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

avait reconnu qu'il y avait eu une échauffourée avant la fin du match et que le témoin Jean-Marc D... avait dit avoir vu le joueur n° 11 de Panjas venir intentionnellement porter un coup de tête à Bernard

Source officielle
CC

comm

6137240ecd58014677411ad2

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

Bernard X... s'est, par ailleurs, porté caution solidaire, envers le même établissement de crédit, du remboursement par la société Alexandra, qu'il présidait, du prêt de 450 000 francs qui venait d'être

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2a1

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5e5

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

Bernard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 2 juillet 2004, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de vol avec arme en bande organisée

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CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

.., Cyrille AA..., Chantal BB..., Jean François CC..., Henri DD..., Christine EE..., Fabien FF..., Dominique GG..., Eric HH..., José SAN SEBASTIAO II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra

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TJ

Service des référés

6a0f56e6cdc6046d477c096b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE La Société PANAME SERVICES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS - #R0221 DEFENDERESSE L’Association AFRIQUE AVENIR

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3fbbcdc6046d475cef44

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bernard MURATET ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90bff

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Pierre-Alexandre X... ... ... 34070 MONTPELLIER Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme Marie-Madeleine Z...EPOUSE X... ... 03200 VICHY Représentant : Me Bernard

Source officielle