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15 résultats pour « Alexandre DE LORGERIL »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7eme chambre-Proc orales

682cd873f81cc98b9e9ec24a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

présidence de Constance DESMORAT, Juge assistée de Nathalie DEPIERROIS, greffier Dans l'affaire qui oppose : ENTRE Madame [M] [O] [F] 47 Avenue de Villiers 75017 PARIS Demanderesse représentée parMe Alexandre

Source officielle
TJ

4ème chambre

69775dd9cdc6046d47c2b0dc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 7] (RCS PARIS 794 405 027) Rep/assistant : Maître Alexandre DE LORGERIL de la SELARL LALLEMENT SOUBEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de NANTES Rep/assistant : Me Diane MOURATOGLOU, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26c7c1ccb0008628f2b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

par Me Anne-Sophie RAMOND, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Maître [A] [G] né le [Date naissance 5] 1951 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

1ère chambre

678030899c3ba90f51dc51d8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A.D G.B LE 09 JANVIER 2025 Minute n° N° RG 21/05167 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LJUT [E] [V] C/ [R] [B] Le 09/01/2025 copie exécutoire et copie certifiée conforme délivrée à Me de LORGERIL

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d01b8594705dbfcccbf

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [H] [X] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 7] (49) [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f15dcdc6046d4720abbc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] Toutes deux représentées par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Alexandre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106135_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

a approuvé le budget primitif de la commune pour l'exercice 2021, ensemble la décision implicite de rejet de leur recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Longeville-lès-Saint-Avold

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a55072c53c9d62b889e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [H] [M] épouse [Y] née le 06 Août 1969 à METZ (57) domiciliée : chez Madame [G] [M] 52 Avenue du Général de Gaulle 57050 BAN SAINT MARTIN représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'information et des pièces de la procédure qu'à la suite des meurtres de deux enfants, Cyril Y... et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a1

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

L'INSTRUCTION DE LA COUR D'APPEL DE REIMS, réunie en chambre du conseil le TRENTE ET UN MAI DEUX MILLE UN, a prononcé l'arrêt suivant : Vu la procédure suivie contre : DILS Patrick né le 30 juin 1970 à LONGEVILLE-LES-METZ

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Robert DJ..., demeurant à Longeville-les-Metz (Moselle), ..., 4°/ de Mme Christine S..., demeurant actuellement à Vigy (Moselle), ..., 5°/ de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:459464.20230414

Admin. suprême

14 avril 2023

14 avril 2023

société LSA 57, qui a pour activité la promotion immobilière et l'aménagement foncier, a obtenu le 25 novembre 2013 un permis de construire portant sur un ensemble immobilier à usage commercial situé à Longeville-lès-Saint-Avold

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424439

Cassation

22 septembre 2004

22 septembre 2004

(pièce n° 9-1) ; que Salvatore B... est associé de la SCI L'Ecole et que cette société est propriétaire de l'immeuble sis 95/95A boulevard Saint-Symphorien (57050) Longeville-les-Metz (pièces n° 9-2 et

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Pascal Pierre QO..., demeurant ..., 505 / de Mme Alexandrine QP... épouse YZA..., demeurant ..., 506 / de M. Daniel Olga QQ..., demeurant ..., 507 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Riche, 69 / de Mlle Sabine Lobry, demeurant Les Astomales, 14, rue du Coteau du Roi, 37600 Loches, 70 / de Mme Christèle Machado, demeurant 44, rue Marcel Sembat, 37000 Tours, 71 / de Mlle Alexandra

Source officielle