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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
66a33c2702a12a235bae6d38
25 juillet 2024
25 juillet 2024
INTIMÉS Monsieur [E] [H] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 10] Madame [C] [D] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1993 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre civile
69655228cdc6046d471061f7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
c/ SMABTP copies et grosses délivrées le à Me DUC SANSONETTI (ARRAS) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 25/02280 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IM4C Minute: 05 /2026 JUGEMENT DU 06 JANVIER
Source officielleSociale A salle 1
653760e1974d2583184550c5
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[T] [U] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Alexandre DUCQ SANSONETTI, avocat au barreau d'ARRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/02/22/002599 du 07/04/2022 accordée
Source officielleSociale A salle 1
653760e2974d2583184550c7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
[T] [W] [Adresse 2] représenté par Me Alexandre DUCQ SANSONETTI, avocat au barreau d'ARRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780022022002966 du 31/03/2022 accordée par le bureau
Source officielleChambre sociale 4-5
671b35c22edfb0b58c05f19a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SFDE TRAVAUX [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Tal LETKO BURIAN, Constitué de la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ-LETKO-BURIAN, avocat au barreau d'ARRAS, vestiaire : 44 Me Alexandre DUCQ, Plaidant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60341ebde96b690d31b303ac
2 février 2017
2 février 2017
Lille Centre de Gestion et d'Etude AGS (CGEA) [Localité 4] ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Tal Letko Burian, avocat au barreau d'Arras, substitué par Me Alexandre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00726
26 juin 2012
26 juin 2012
[M] et (ou) Mme [T], ainsi que 3 rue Rossini, susceptibles d'être occupés par la SCP Jean-Marc Alexandre, Olaf [S] et Dominique Devriendt, afin de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société
Source officiellesoc
61372661cd580146774251bb
11 décembre 1997
11 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle Ducler, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleChambre civile 1
698571e0cdc6046d4722226b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de son représentant légal en exercice, représentée par Me Laure-Anne THIBAUDEAU, avocat au barreau de BASTIA, avocat plaidant DÉFENDEURS [N] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Robert DUCOS
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:462497.20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
686df881bdbdd86396f3903b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[G] [N] aux entiers dépens de l'instance, -admis Me Alexandre Duch au bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, -débouté les parties du surplus de leurs demandes tant à
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5cd
27 avril 2012
27 avril 2012
Zac du Bac 97224 DUCOS représentée par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Basilia Marie Josiane Y... ... 67000 STRASBOURG représentée par Me Lucien ALEXANDRINE,
Source officielle2ème chambre
69eaf9c3cdc6046d4756b0c9
23 avril 2026
23 avril 2026
AMC INFORMATIQUE Représentée par son gérant en exercice, demeurant [Adresse 3] assistée de Me Alexandre DUCH, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, V.SALMERON, magistrat chargé de la mise en
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b945
28 novembre 1989
28 novembre 1989
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 1989, qui, pour défaut de permis de construire, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a ordonné
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
679bfed943b3d977d8cd36a3
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Monsieur [M] [N] [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Maître Alexandre
Source officielleJEX
68642a940bb2f8a66ca60fa2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Hôtelière Duc régulièrement assignée par procès-verbal de recherches infructueuses. Le jugement étant susceptible d’appel il sera réputé contradictoire.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France
ECLI:CEDH:001-165526
5 juillet 2016
5 juillet 2016
Arial; font-size:12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } Communiquée le 5 juillet 2016 PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 25400/06 et 25418/06 Alessandra
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469517.20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleJCP Civil
69c19cc3cdc6046d47b15ea9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Copie dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire : ENTRE : Madame, [V], [Q] demeurant 10 rue Viollet le Duc
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse O... ... 94230 CACHAN Monsieur Michel Laurent D... ... 97224 DUCOS Madame Joëlle Dominique D...
Source officiellePage 1 sur 7