AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service JCP
6986405bcdc6046d47452de9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[S] [G] Rep/assistant : Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS C/ Madame [O] [H] venant aux droits de M.
Source officielleChambre Sociale
64d47e249cde2fd969f22f4c
9 août 2023
9 août 2023
FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 3] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [U] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant
Source officielleChambre Sociale
64d47e249cde2fd969f22f4e
9 août 2023
9 août 2023
FLEURON - INTERMARCHÉ RN 7 [Localité 2] Ayant pour avocat Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, du barreau de NEVERS APPELANT Mme [M] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant
Source officielleChambre des référés
69864398cdc6046d47456e87
8 juillet 2025
8 juillet 2025
prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de Procédure Civile, ENTRE : Madame [S] [T] [Q] [P] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] demeurant : [Adresse 1] représentée par Maître Alexandre
Source officielle1ère Chambre
69863fdfcdc6046d474525db
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TP GEO ENTRE : Monsieur [L] [O] né le 15 Février 1957 à [Localité 1] (POLOGNE) demeurant : [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau
Source officielle1ère Chambre
65434b1d0147228318b91401
30 octobre 2023
30 octobre 2023
du 06 Septembre 2023 N° RG 23/00982 - N° Portalis DBVD-V-B7H-DS4I Mme [W] [J] épouse [P] née le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 13] 14e [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
6719e4ea5857dd64cbdaa46c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
] né le 03 Juillet 1960 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] - Mme [S] [Y] épouse [T] née le 21 Octobre 1965 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés et plaidants par Me Alexandre
Source officielleChambre Premier Président
6692188ff3a19d0db6b711db
12 juillet 2024
12 juillet 2024
et Me Habiba MARGARIA, avocat au barreau de Montpellier A : II - Monsieur [M] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me CHATAIGNIER, avocat au barreau de Bourges substituant Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
680c6bd68eda960fba78b2a5
25 avril 2025
25 avril 2025
fiscal acquitté APPELANTE suivant déclaration du 11/04/2024 INCIDEMMENT INTIMÉE II - Mme [T] [V] née le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre
Source officielle2ème chambre
DTA_2200551_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 février et 20 juin 2022, Mme B A, représentée par la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Liancier, Morin-Meneghel
Source officielleChambre Sociale
68f9b8300a84a5e5f00217f1
17 octobre 2025
17 octobre 2025
FLEURON [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocat au barreau de NEVERS INTIMÉ : Monsieur [S] [R] [Adresse 1] Non représenté
Source officielleChambre Sociale
696b612bcdc6046d47a16da9
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Association [4] [Adresse 2] Ayant pour avocate Me Martine GONCALVES de la SELAS ELEXIA ASSOCIES, du barreau de NEVERS INTIMÉ : Monsieur [B] [M] [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
67f9f6fd190d73a10ce27dc4
11 avril 2025
11 avril 2025
[B] [D], défenseur syndical ouvrier INTIMÉ : Monsieur [T] [L] , entrepreneur individuel [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocat au
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b368238c0355000835f4df
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Mme [C] [P], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SAS [4] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
679482ffc6ca88188aff6a4c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
1] Représentée par Me Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocat au barreau de NEVERS INTIMÉE : ADAPEI DE LA NIÈVRE [Adresse 2] Représentée par Me Martine GONCALVES
Source officielle1ère Chambre
68fc5ba8af64986e40f7c723
24 octobre 2025
24 octobre 2025
- CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 7] agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Alexandre
Source officiellecr
61372642cd580146774242cb
14 mai 2003
14 mai 2003
Alexandre Y... est président du conseil d'administration, est l'associé majoritaire de la SNC Akinita, sise à Saint-Tropez, cogérée par Alexandre Y... ; que la société de droit luxembourgeois Ores SA,
Source officiellecr
61372626cd5801467742357a
13 février 2002
13 février 2002
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 janvier 2001, qui, pour usage abusif des biens d'un organisme de collecte de la participation des employeurs à l'effort
Source officiellecr
6137261fcd58014677423207
23 février 2005
23 février 2005
Y... et Georges X... à la société Alsacap, qui est ainsi devenue propriétaire de 750 actions sur les 1 500 composant le capital social ; qu'au cours des négociations sur la valeurs des parts, Alexandre
Source officiellecr
61372623cd580146774233f7
25 juin 2002
25 juin 2002
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 29 août 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;
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