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355 résultats pour « Alexandre Santoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02319_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

C..., à la commune de Pianottoli-Caldarello, et à Me Alexandre Santoni, chargé de la succession de Mme B... C.... Copie en sera adressée à Me Pascal C....

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SANTONI, Alexandre

SIREN 893041079GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

26/01/2021

Voir →

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA02319_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

A C, à la commune de Pianottoli-Caldarello, à Me Pascal C, et à Me Alexandre Santoni, chargé de la succession de Mme B C. Délibéré après l'audience du 8 juillet 2025, où siégeaient : - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00607

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Prise en sa qualité d'héritière de Madame Alexandra Z... ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219386

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

Giuseppe FERRARO 5. 12772/10 D’Alessandro and Others v.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c567d33109fd079a9b15

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 24/07457 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZMKM Madame [Y] [H] Représentant : Me Alexandra MANCHES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896b38de0398b515c4ce

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

FOIRIEN de l’AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : U0008 C/ Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES,assureur de RODA FACADE Représentant : Maître Gilles GODIGNON SANTONI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2400857_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Par un courrier, enregistré le 19 juillet 2024, la directrice du lycée agricole Alexandre Buffon ne s'oppose pas à la demande de médiation initiée par le tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401030_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Par un courrier, enregistré le 2 septembre 2024, la directrice du lycée agricole Alexandre Buffon ne s'oppose pas à la demande de médiation initiée par le tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

JOCH assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Patrick X...

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

695d656275782d5f060072f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me Edou, Me Chedot, Me Godignon Santoni, Me Bancaud, Me Demarthe Chazarain, Me Billebeau, Me Zanati Copies certifées conformes

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300194

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

LLOYD PROPERTIES afin de voir annuler la convention intitulée ‘‘mandat d'administration de biens locations saisonnières'' du 2 mai 2011 ; AUX MOTIFS QUE la société ALEXANDRA LLOYD fait

Source officielle
CA

8e Chambre A

603697e3a597563a649e21b0

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

portant sur une maison d'habitation avec piscine, située à [Localité 1] (Var) a été signé entre la SARL CANNON IMMOBILIERE et la SARL ALEXANDRA LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a3

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

née le 18 Juin 1948 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e0cc

Cassation

20 juin 2001

20 juin 2001

Alexandre X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mai 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d119

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

Alexandre X... ; II. - Sur l'étendue de l'engagement de M. Alexandre X... Attendu que M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0129JUD005516500

Admin. suprême

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Pedro Alexandre Gonçalves Ferrão Caboz Santana («   le requérant   »), a saisi la Cour le 20 décembre 1999 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab0

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

le 18 février 1957 à BIARRITZ (64200), demeurant et domicilié audit siège social 76 Rue PRONY 75017 PARIS ayant pour avocat Me Martine CAPOROSSI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Alexandra

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245582

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Maria Rosaria D’ANGELO 1966 Naples Alessandro D’ARIENZO 1963 Roma Ugo DE FILIPPO 1966 Roma Vito DE VITIS 1966 Ruffano Maria Grazia DECEMBRINO 1970 Manfredonia Maria Sole DEL VECCHIO 1965 Fiumicino

Source officielle