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715 résultats pour « Alexie CAVALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

625fa5378361df277dc5985b

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

CM CIC LEASE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Alexie CAVALIER, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assistée de Me Cloé

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300593

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[P] des boxes, des paddocks, un manège, une carrière et une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 24 octobre 2018, M.

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f400

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

des Rhodos où il était tombé nez à nez avec les deux cavaliers, qu'il était descendu de son véhicule en leur demandant de partir sur un ton ferme et en prenant la bride de l'un des chevaux, et qu'un cavalier

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad100cdc6046d47bf7b10

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le 11 septembre 2021, le cheval a participé à une compétition organisée par l'association Les Cavaliers des trois [Localité 5] au Pouget (34) et s'est blessé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300594

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

[R], des boxes, des paddocks, un manège, une carrière, une allée de cavalerie et des selleries. 3. Le 18 février 2020, invoquant l'occupation par M.

Source officielle
CC

comm

613724d1cd5801467741898c

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 25 juin 2004), que, par acte du 2 septembre 1991, la société civile immobilière Calaki

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03475

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Ils sont alarmants parce qu'ils démontrent une situation de cavalerie, le mot est lâché. La cavalerie est faite entre la ville de[Villefranche et la SPL. Qu'est-ce qu'une cavalerie ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f094

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

cavalière monter dans de telles conditions insécures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

DU DOMAINE DE CAZALIS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Lieudit Bernic-33113 CAZALIS Yves Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300139

Cassation

15 février 2023

15 février 2023

commune qui la borde au levant sur toute la longueur de façade qu'elle a sur cette allée » de sorte qu'elle pouvait solliciter l'enlèvement de toutes canalisations et réseaux placés sur son fonds sans

Source officielle
CC

comm

613723c0cd5801467740db48

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Lemore a utilisé les fonds prêtés à la société ADI pour développer des pratiques de cavalerie au profit de sa propre société CSI, alors en grande difficulté ; que les trois sociétés ayant fait l'objet

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01201_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

De telles indications étaient suffisantes pour permettre à la société Cavalier de comprendre et de contester la mesure litigieuse.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

et par suite appeler les secours, peu important à cet égard que les cavalières aient gardé leurs téléphones avec elles au mépris des règles de fonctionnement du centre ; - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00689

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

anciennement Cauval industries, Allée des marronniers, anciennement Dunlopillo, Diva France et OC management, contrat qui a pris fin le 31 mars 2006 ; qu'à compter du 1er avril 2006, il est entré au service

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75d3cdc6046d4774e022

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

'» - Mme [X] évoque «'une vue directe des cavaliers sur leur vie quotidienne'», - M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110396

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Selon eux, il serait au contraire très dangereux de faire galoper un cavalier de petit niveau en tête de promenade, celui-ci pouvant ne pas maîtriser l'allure et aller trop vite, ou avoir son équilibre

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CA

Chambre 1-11 référés

63be62ab13ef607c90ab62bf

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

DOMAINE DU FOTOGRAPH C/ [N] [U] SCEA CHATEAU CAVALIER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Paul GUEDJ - Me Agnès ERMENEUX

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200060

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

F... , Mme Z... et Mme C... concordent quant aux positions respectives des cavaliers, des promeneuses et des chiens, ces derniers étant bien entre les cavaliers et les promeneuses avant d'être rappelés

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1803621_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

A constitués, sur l'allée des cavaliers, d'une bande de voie publique d'environ un mètre, d'un poteau incendie et d'un poteau de signalisation routière et, sur le chemin de la Ménardière d'une portion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92262

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

SCI LA CAVALIERE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 09 AVRIL 2015 APPELANTE : SA SOCIETE GENERALE, inscrite au RCS de Paris sous le no 552 120 222, prise

Source officielle