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71 résultats pour « Alexis FLAMENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 2

64ae4ac3a1775905dba3bb06

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association ASSOCIATION D'ENTRAIDE UNIVERSITAIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Alexis

Source officielle

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CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63bfb2395e2fbe7c9004355e

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

TELAMIENS [Adresse 2] [Adresse 3] représentée, concluant et plaidant par Me Thierry DOUTRIAUX de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Alexis FLAMENT, avocat au

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

66b5b1081eb0145eaea82f12

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

GROUPE TERNOIS ENTREPRISES [Adresse 5] représentée par Me Thierry DOUTRIAUX, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Alexis FLAMENT, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0ead45bbe450008b2cdce

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Caroline BARBE de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE substituée par Maître Alexis FLAMENT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

Le même jour, la société JOUVENCE a porté plaintec/X pour usurpation d'identité et escroquerie

67592dec4f06387a26ce76f8

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

JOUVENCE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Caroline BARBE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Alexis FLAMENT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [M] [R] [Adresse 1]

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93e5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

PHILIPS FRANCE COMMERCIAL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Diane DUBRUEL-MOTTE substituée par Me Alexis FLAMENT de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

69fdc5b9cdc6046d47090d42

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ENTRE: CHUBB EUROPEAN GROUP SE TOUR CARPE [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Matthieu PATRIMONIO en la personne de Me REEK Richard, avocat au barreau de Paris, et pour avocat postulant, Me Florent

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5074ccdc6046d479f429e

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

converti la procédure en liquidation judiciaire à l'encontre de la : SAS CONFORT PNEU [Adresse 1] RCS B 828427088 (2017B00227) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Madame Karine FLAMENT

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7b1cdc6046d47e8de11

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[R] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2026 RENDU EN RECTIFICATION DE L'ARRÊT N° 232 DU 1 JUILLET 2025 : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

695d63fd75782d5f06005b7c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 06 janvier 2026 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : S.A.S.U. [6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me FLORENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e18c

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

né le 09 avril 1940 à SAINT-FLORENT et décédé le 23 janvier 2008 à TIUCCIA Agissant en son nom propre et au nom de sa fille Orléa Z...née le 29 juin 1999 née le 18 Août 1974 à BASTELICACCIA (20129)

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65b1634db9f94e984650cb4b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DEFENDEUR Organisme URSSAF PACA TSA-30136 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 comparant DÉBATS : À l'audience publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65b16349b9f94e984650caf4

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

HAUTE NORMANDIE 61, RUE PIERRE RENAUDEL CS 92035 76040 ROUEN CEDEX 1 comparant DÉBATS : À l'audience publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

65b1634cb9f94e984650cb2c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Organisme URSSAF ILE DE FRANCE D126 TSA 80028 93518 MONTREUIL CEDEX comparant DÉBATS : À l'audience publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6711fab97603bf88a18846e3

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SEVEA ENERGY [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Alexis TUPINIER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 101 INTIMES : Demandeurs à l'incident Monsieur [Z] [W] de nationalité Française

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8e

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

SOREL avocat postulant du barreau d'ORLEANS Ayant pour avocat plaidant Maître Florent BACLE de la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd9391f

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

L'UDAF, Madame Alexia Y...-A...et Madame Véronique X... veuve Y... s'en remettent à justice.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

67096b5a06866c0645d270bf

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

né le 15 Juillet 1980 à [Adresse 4] [Localité 2] non comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 2 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

67096b9206866c0645d27401

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Décembre 1945 à [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] non comparant, ni représenté DÉBATS : À l'audience publique du 2 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

67096b9206866c0645d27444

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DEFENDERESSE Madame [L] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 2 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent

Source officielle