CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

455 résultats pour « Alice BRIAND »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162c5151e6e0556734908a7

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

diligences de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par : la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Benoît HENRY) (avocats au barreau de PARIS, toque : K0148) assistée de : Me Alice

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6448c0da5ca6d8d0f8ef69e5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocate au barreau de NANTES substituée par Me Alice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93378

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

56450 NOYALO Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée sur l'audience par Me Jérôme GAUTIER, avocat au barreau de NANTES, substitué sur l'audience par Me Alice

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c6facdc6046d4788f0aa

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT - [I] [Y] Représenté par Me Alice-pearl

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7362bcdc6046d479a6445

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

au barreau de RENNES LA SAS [1] (anciennement dénommée SAS [2]) [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Alice-pearl

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Brands (pièce n° 26) ; que dès lors, par le biais de sa succursale suisse Alain X... Brands la société Alain X...

Source officielle
CC

comm

613722e4cd58014677402d2e

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Francis Y..., 2°/ Mme Aline X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1994 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale), au profit :

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67fde97d9b68debe44f7e9b7

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

I Sur la responsabilité liée à la garde du cheval Alias. 10.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1e9fcdc6046d475a1df6

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2025J00722 SASU SB ISSY N° RG: 2025L03744 DEBITEUR SASU SB ISSY [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 949425102 2023 B 2952 Enseigne : STREET BANGKOK Représentant légal : TPI 120 AVENUE ARISTIDE BRIAND

Source officielle
CC

comm

6137216ecd580146773f3b1b

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Alice, dont le siège est à Paris

Source officielle
CC

soc

613723cecd5801467740e632

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Frouin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mlle Y..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10151

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société L'Alizé catalan, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [N], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10150

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société L'Alizé catalan, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372169cd580146773f3894

Cassation

5 février 1991

5 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alice X..., veuve Y..., demeurant ... au Touquet (Pas-de-Calais),

Source officielle
CC

soc

61372658cd58014677424d36

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alice X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1994

Source officielle

Page 1 sur 23

Suivant →