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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f9
28 février 2008
28 février 2008
- OPÉRA THÉÂTRE DE MASSY prise en la personne de ses représentants légaux 1 Place de France 91300 MASSY représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour assistée de Maître Aline
Source officielle1/5/2 état des personnes
65a0407cea2f9efae430e8cd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [E] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Kahena MEGHENINI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0352 DÉFENDERESSE Madame [C] [D] domiciliée chez Maître Alice
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00966_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Le 29 octobre 2018, une déclaration d'intention d'aliéner ce bien pour un montant de 56 000 euros, signée au nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1b
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Par jugement contradictoire du 6 mai 2010, le tribunal a : - déclaré Monsieur Alain X...responsable de l'accident, - condamné Monsieur Alain X...à payer la somme totale de 63 600, 57 euros à la compagnie
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02570_20250228
28 février 2025
28 février 2025
11 places de stationnement, sur un terrain situé 8 rue Lamoignon à Saint-Chéron.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12e
22 février 2012
22 février 2012
C/ SARL LES CONSTRUCTIONS NOUVELLES DE FILITOSA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcd
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Alain A... et son épouse Madame Christine Z... de lui régler la somme de 30 165, 84 euros au titre du solde du en application du contrat.
Source officielleciv3
613721dccd580146773f8375
13 octobre 1993
13 octobre 1993
C..., Aimé Pugliese, 2 ) de Mme Alice, Dominique Y..., épouse D..., demeurant ensemble quartier Lavignasse, zone industrielle à La Voulte (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00338
16 mars 2022
16 mars 2022
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f061
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c9
12 février 2014
12 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c23
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Mme Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10685
21 juin 2017
21 juin 2017
Alain Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Frigo transport 33 SARL, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience
Source officielle15e Chambre A
60351cb3529ab548287abe59
17 juin 2016
17 juin 2016
Greffier lors des débats : Madame Ingrid LAVIGNAC.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007735180
4 mars 1988
4 mars 1988
François A..., Alain B..., Jean C..., Michel Z..., Mlle Laurence E..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00138
31 janvier 2018
31 janvier 2018
André X..., domicilié [...] , agissant en qualité d'ayant droit de Alice X..., contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10087
26 janvier 2022
26 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f494
11 avril 2012
11 avril 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110709
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Serrier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10280
16 mars 2022
16 mars 2022
Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officiellePage 1 sur 19