Codes de loi français

Article Annexe I C

Transfert d'un résidu alpha-D-glucosyle dans un 1-4-alpha-D-glucane vers un groupe hydroxyle primaire du glucose, libre ou combiné dans un 1,4-alpha-D-glucane.

Article 1

L'addition de di-alpha-tocophérol et l'addition d'extraits d'origine naturelle riches en tocophérols obtenus par des procédés physiques sont autorisées dans les produits suivants : Matières grasses destinées uniquement aux industries de l'alimentation

Article 4

Lorsque l'activité alpha globale et l'activité bêta globale résiduelle sont inférieures, respectivement, à 0,1 Bq/L et 1,0 Bq/L, il est considéré que la DI est inférieure à la référence de qualité de 0,1 mSv/an. 4.2.

Article 8-2

Les enseignements dispensés dans le cadre du diplôme Classe alpha sont composés d'un cursus commun et d'une spécialité choisie par l'étudiant et validée par l'équipe pédagogique à la fin du cursus commun.

Article 3

L'analyse radiologique de référence définie à l'article 1er du présent arrêté comporte : - la mesure des activités alpha et bêta globales ; - la mesure de l'activité du tritium ; - la mesure du potassium, soit par la mesure de la concentration pondérale

Article 2

Les extraits d'origine naturelle riches en tocophérols et le di-alpha-tocophérol qui font l'objet du présent arrêté doivent répondre aux critères de pureté définis par l'arrêté du 30 octobre 1973 susvisé et aux caractéristiques suivantes : Caractéristiques

LEGIARTI000028723641

15 juin ou 1er septembre 2012 selon les personnels concernés Centre hospitalier de Rodez (86) Etablissement de santé privé sans but lucratif de l'association Lorraine pour la prévention, l'hospitalisation et l'accueil Alpha

Article Annexe II

Vitamine E a) D-alpha-tocophérol. 4. Vitamine K a) Phylloquinone (phytoménadione). 5. Vitamine B1 a) Chlorhydrate de thiamine. 6. Vitamine B2 a) Riboflavine. 7. Niacine a) Acide nicotinique. 8. Acide pantothénique a) D-pantothénate de calcium. 9.

Article Annexe IV

leurs préparations autres qu'injectables Ayahusca Banisteteriopis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys cabrerana, Mimosa hostilis, Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline, tétrahydroharmine (THH), harmol, harmalol, Béta hydroxy alpha

Article 2

pas moins de 98 p. 100 et pas plus de 102 p. 100 de C3H7N02 S, HCL, calculés par rapport à la substance sèche ; Acide chlorhydrique : pas moins de 22 p. 100 et pas plus de 23,5 p. 100, calculés par rapport à la substance sèche ; Pouvoir rotatoire : (alpha

Article Annexe III

D-alpha-tocophérol. Vitamine K. Phyloquinone (phytoménadione) 2. Eléments minéraux ÉLÉMENTS MINÉRAUX SELS AUTORISÉS Calcium (Ca). Carbonate de calcium. Magnésium (Mg). Carbonate de magnésium. Fer (Fe). Citrate ferreux.

Article 2

. - L'activité totale de l'ensemble des substances radioactives présentes dans l'installation est inférieure ou égale à : 2,5.10¹4 Bq pour les émetteurs alpha ; 2,1.10¹8 Bq pour les émetteurs bêta-gamma, à l'exception du carbone 14 et du tritium ; 5.10¹5

Article (suite 8)

3-Hydroxypropiononitrile CYANHYDRINE D'ÉTHYLÈNE 17 2-[2-(2-hydroxypropoxy)propoxy]propan-l-ol TRIPROPYLÈNEGLYCOL 17 Hydroxy-2 propylamine ISOPROPANOLAMINE 17 Hydroxy-3 propylamine n-PROPANOLAMINE 17 alpha-Hydroxytoluène

Article Annexe III

-méthylthiophénéthylamine 4,4'-DMAR ou 4,4'-diméthylaminorex ou para-méthyl-4-méthylaminorex, 4,5-dihydro-4-méthyl-5-(4-méthylphényl)-2-oxazolamine 5F-APINACA ou 5F-AKB-48 ou N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide) α-PVP ou alpha-pyrrolidinovalérophénone

LEGIARTI000050190592

de faible toxicité (1) ; (1) Par émetteurs alpha de faible toxicité on entend l'uranium naturel, l'uranium appauvri, le thorium naturel, l'uranium-235 ou l'uranium-238, le thorium-232, le thorium-228 et le thorium-230 lorsqu'ils sont contenus dans des

Article 2

assemblages et crayons), d'entreposage des matières de base et des matières ouvragées et de contrôles de fabrication et de recette ; - un bâtiment assurant notamment les fonctions de traitement des déchets technologiques contenant des radioéléments émetteurs alpha

Article 10

égale à la valeur : (formule non reproduite) Dans cette formule, on désigne par : QN Quantité nominale des préemballages ; n Nombre de préemballages de l'échantillon pour ce contrôle ; s Estimation de l'écart type des contenus effectifs du lot ; t (1 - alpha

Article Annexe I

Spectrométrie alpha Sur les émissaires non équipés de dispositif de mesure en continu : 1, 8, 15 et 22 de chaque mois Comptage alpha global Alpha non significatif Mensuelle Comptage alpha global Bêta, gamma significatifs Mensuelle

Article Annexe I

POINT DE PRÉLÈVEMENT ANALYSES RÉALISÉESChaque BAEI (avant rejet) Activité alpha globale POINT DE PRÉLÈVEMENT ANALYSES RÉALISÉES BAEI Potassium 40 (1) DCO (1) La mesure de l'activité bêta imputable au potassium 40 est déduite