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90 résultats pour « Amandine Capitani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6696b6ef9a603a692910b059

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

FRAM [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Amandine CAPITANI, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Denis THEILLAC, avocat au barreau de PARIS, plaidant INTERVENANT VOLONTAIRE : S.A.S.

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

67f02fe202fc178212f8149f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Alexandre EVESQUE, greffier ENTRE : S.A. à conseil d’administration 4 [Localité 3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Amandine

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2100101_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 5 janvier 2021 et 26 juin 2022 et un mémoire enregistré le 22 mai 2023, non communiqué, Mme A B, représentée par Me Amandine Capitani

Source officielle
TJ

Référés

669e9fa9e2a18bd08ce3e297

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[J] [G] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Amandine CAPITANI, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02516_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 mars 2023 et le 27 juin 2023, la commune de Marly, représentée par Me Amandine Capitani conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros

Source officielle
TJ

Référés

66335ab7c0d3e3fe99cad70a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

NEOMA CAMPUS PORT COLBERT [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Richard RONDOUX, avocat au barreau de PARIS, postulant et Me Amandine CAPITANI, avocat au barreau de LILLE, plaidant PRÉSIDENT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2511279_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 novembre 2025, la Communauté d'agglomération Grand Calais terres & mers, représentée par Me Amandine Capitani, demande au juge des référés

Source officielle
TJ

Référés

6696b6f09a603a692910b06b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référé N° RG 24/00876 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YJQP SL/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Mme [C] [W] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Amandine

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad09dcdc6046d478bf927

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

AUTOCONTROL, CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE CARVINO IS dont le siège social est sis, [Adresse 4] représentée par Me Cyril GAMBU, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant, Me Amandine CAPITANI, avocat

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300168

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[T] [Z], domicilié [Adresse 3], pris en qualité d'administrateur ad hoc de la société Amandine, 3°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603296b46b0dfe0b6086d8c7

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Hélène SAINT AROMAN, avocat au barreau de TOULOUSE Société SCCV AMANDINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e84

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Par acte authentique du 20 mai 2008, la société civile Amandine a vendu en l'état futur d'achèvement à Mme X..., les lots 164 et 56 de l'état de division d'un ensemble immobilier en copropriété, sis 67

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fcb

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

à la somme de 100 000 francs ; qu'en ce qui concerne Amandine, la somme retenue ce-dessus est inférieure au montant de la pension d'orphelin versée par la Caisse des Dépôts et Consignations et est donc

Source officielle
TJ

TPX RAM CG FOND

6887c548e11322f258e1aa30

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DU PEUPLE FRANCAIS L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le PREMIER JUILLET Après débats à l'audience publique du Tribunal de Proximité de RAMBOUILLET tenue le 30 Septembre 2025 ; Sous la présidence de Amandine

Source officielle
CC

soc

61372679cd58014677425d6b

Cassation

7 mars 2007

7 mars 2007

X... a été engagé par la société TMC archipel, la société Comatrile et la copropriété maritime "Amanda Galante" pour servir en qualité de capitaine ; qu'ayant été licencié pour motif économique, le 28

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marcel B

6137256ecd5801467741da9e

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Muriel, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Amandine Z... et Mathieu Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

695e331d75782d5f06107c99

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[V] [N] né le 14 Juin 1976 à [Localité 4] (59) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON, toque : 1539 * * * * * * Date de clôture de l'instruction

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e69066fd7c90fc2237

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DU 19 JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/12894 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC353 [U] [N] C/ SA CNP ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amandine

Source officielle
CC

comm

613724cbcd580146774186fa

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

A... ...", puis, en juillet 1998 "SARL Amandine - Chez M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66197c191b7735881a7c2b9e

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Sur la capitalisation des intérêts La capitalisation des intérêts ayant été sollicitée elle sera ordonnée conformément aux dispositions de l'article 1343-2 du code civil, sous réserve du respect des conditions

Source officielle