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17 résultats pour « Amandine Cochaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2204339_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, la Société MK2 Cinémas, représentée par Me Amandine Cochaud et Me Pierre-Alexis Dumont, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2204340_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, la Société MK2 Cinémas, représentée par Me Amandine Cochaud et Me Pierre-Alexis Dumont, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf7

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Il contestait avoir porté les coups dénoncés par Amandine.

Source officielle
CC

soc

61372199cd580146773f51ab

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

Arsène Y..., demeurant au lieudit "La Belle Motte", commune d'Amanlis, Janze (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre), au profit :

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f35

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Serge A..., demeurant 11, place des Amandiers, Ceyrat (Puy-de-Dôme), 3°/ M. Jacques Y..., demeurant Ribeyre-Vernines, Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme), 4°/ M. Bernard Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721afcd580146773f6152

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Bernard B..., demeurant à Millau (Aveyron), "Les Amandiers", rue Paul Claudel, en cassation d'un jugement rendu le 8 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes de Millau (section industrie), au profit

Source officielle
CC

soc

613720d8cd580146773eee45

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

siège social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 septembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Metz (section commerce), au profit de Monsieur Daniel X..., demeurant à Amanvillers

Source officielle
CC

soc

61372120cd580146773f132f

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme POUSSIN, dont le siège social est sis à Amanvillers

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5abb

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

François X..., demeurant 11, place des Amandiers à Blanzat (Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 4 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (Section industrie), au

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b91

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

Jean X..., demeurant La Rondinière, à Saint-Amand Longpré (Loir-et-Cher), 5°) de M. Mohamed Z..., demeurant ... (Allier), 6°) de M. Amandino A..., demeurant ..., 7°) de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b65caa71e889c21f64c5a2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général [J] [K], Collège salarié du régime général Greffier Véronique GAUCI, lors des débats Amandine

Source officielle
TJ

JCP FOND

6866e501d33109fd079b57d3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

(S) : Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 4] 1996 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Amandine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f95b6d9e13277d6e39bb

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

déférée à la Cour : Jugement du 11 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/08719 APPELANT Monsieur [F] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Amandine

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Bertrand DM..., 200°/ de Mme Paulette DM..., demeurant ensemble à Amanvillers (Moselle), ..., 201°/ de Mme Odile DO..., demeurant à Marly (Moselle), ..., 202°/ de Mme Louise DQ..., demeurant à

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

ST VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ILLACAISE DE CANALISATIONSc/URSSAF AQUITAINE

5fca56827786af12f49f6317

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

SUD OUEST venant aux droits de la SOCIETE ILLACAISE DE CANALISATIONS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SA COLAS SUD OUEST venant aux droits de la société NOVELLOc/URSSAF AQUITAINE

5fca56827786af12f49f6318

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

APPELANTE : SA COLAS SUD OUEST venant aux droits de la société NOVELLO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Amandine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Portalis DBVJ-V-B7D-KZUO URSSAF AQUITAINEc/Société GAÏA venant aux droits de SARL FABRIMACO

5fca56827786af12f49f631c

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

URSSAF AQUITAINE, agissant en la personne de son directeur domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 1] - [Localité 2] / France représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET

Source officielle