CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

106 résultats pour « Angélique COMBE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

éducative de milieu ouvert, dénommée “ UEMO Lieusaint ”, sise 96, rue de Paris, 77127 Lieusaint ; - une unité éducative de milieu, dénommée “ UEMO Torcy ”, sise 103, rue de Paris, 77200 Torcy ; - une unité éducative d'activités de jour, dénommée “ UEAJ Combs-la-Ville

Article 1

—

Le site prend le nom de " Combes de la Côte dijonnaise ". A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 29 octobre 2014 Art. Annexe

Article 1

—

Annexe Le site prend le nom de " Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère ".

Article 4

—

n° 3 (Bellac) comprend les communes suivantes : Bellac, Berneuil, Blanzac, Blond, Breuilaufa, Le Buis, Chamboret, Cieux, Compreignac, Gajoubert, Montrol-Sénard, Mortemart, Nantiat, Nouic, Peyrat-de-Bellac, Saint-Bonnet-de-Bellac, Saint-Junien-les-Combes

Article 2

—

et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 " Combes

Article 1

—

spéciale de conservation FR 8201733) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Isère sur une partie du territoire des communes suivantes : Chamrousse, La Combe-de-Lancey

Article 2

—

flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 Réseau de zones humides dans la Combe

Article Annexe

—

Emirats arabes unis (Abou Dabi) - 3,42 Emirats arabes unis (autres villes) - 3,42 Equateur 2,25 Erythrée 2,81 Espagne 0,50 Estonie 0,50 Etats-Unis (autres villes) - 3,76 Etats-Unis (Chicago, Hawaï, Los Angeles

LEGIARTI000027942580

—

affluents AG_14_01 Ardèche L1_481 Le ruisseau de Chadenas AG_14_01 Ardèche L1_482 Le ruisseau de Chastagnon et ses affluents AG_14_01 Ardèche L1_483 Le ruisseau de Chautron AG_14_01 Ardèche L1_1291 Le ruisseau de Combe

Article Annexe I

—

- 0,70 Etats-Unis (New York)......................................................... 10,50 Etats-Unis (Los Angeles, San Francisco, Hawaii)........................... 6,50 Etats-Unis (autres villes)..................................

Article Annexe

—

- 5,00 % Costa Rica 5,00 % Cuba 4,00 % Djibouti 4,00 % Dominicaine (République) - 2,00 % Dominique (île de la) - 4,00 % Equateur - 6,00 % Erythrée 4,28 % Estonie - 3,00 % Etats-Unis (Chicago, Los Angeles

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Etats-Unis : 4e circonscription : circonscriptions consulaires de Los Angeles, San Francisco.

Article ANNEXE I

—

: Alès : Alès (3 cantons), Anduze,: : : : Barjac, Bessèges, : : : : Génolhac, : : : : La Grande-Combe

LEGIARTI000028325484

—

02 Combe de Savoie L 2 _ 233 Le Cernon en aval du pont du CD 1090 ID _ 09 _ 02 Combe de Savoie L 2 _ 369 Le Gargot en aval de sa confluence avec le Morbié jusqu'au début du canal bétonné de la RD 4 ID _ 09 _ 02 Combe de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

Trois techniques exécutées conjointement sont nécessaires pour mettre en évidence la totalité des anticorps irréguliers : le test d'agglutination en "saline" à 22° C, le test de Coombs indirect et un test aux enzymes.

LEGIARTI000032745231

—

IRINA VII SETE ST C36049 JACK DOUARNENEZ DZ 231912 JOSHUA LA ROCHELLE LR 814824 JUST RAYONA AURAY AY D12298 KRAKEN II VANNES VA 201165 KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH 296849 L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE

Article ANNEXE

—

5 - deuxième circonscription : circonscription consulaire de Chicago 1 - troisième circonscription : circonscriptions consulaires de Houston, La Nouvelle-Orléans 1 - quatrième circonscription : circonscriptions consulaires de Los Angeles

Article Annexe

—

8,69 Emirats arabes unis (autres villes) 8,69 Equateur 4,07 Erythrée 5,10 Espagne 1,98 Estonie 0,32 Etats-Unis (Atlanta, Houston, La Nouvelle-Orléans et autres villes) 7,65 Etats-Unis (Chicago, Los Angeles

Article Annexe

—

DANEMARK -0,19 DJIBOUTI 2,81 DOMINIQUE (ILE DE LA) 5,97 EGYPTE 2,88 EL SALVADOR 3,14 EMIRATS ARABES 1,86 EQUATEUR 1,95 ESPAGNE 1,46 ESTONIE 1,44 ETATS-UNIS 1,51 ETATS-UNIS (Chicago, Los Angeles

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

Constituent des opérations d'intérêt national, au sens de l'article L. 102-12, les travaux relatifs : 1° Aux périmètres d'urbanisation des anciens syndicats d'agglomération nouvelle de Sénart et de Sénart en Essonne comprenant les communes de Cesson, Combs-la-Ville

Page 1 · 106 résultats

Suivant →