TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/00416 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4JJT AFFAIRE : Mme [T], [N], [D] [U] (Me Ange TOSCANO) C/ AXA FRANCE

[G] [J] (Me Ange TOSCANO) C/ Compagnie d’assurance MUTUELLE DES MOTARDS (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION

FOND DU 05 JUILLET 2012 N° 2012/ Rôle N° 10/12091 [I] [U] C/ ASSOCIATION REGIONALE POUR L'INTEGRATION A.R.I Grosse délivrée le : à : Me Ange

du délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Mars 2026 N° RG 25/04965 - N° Portalis DBW3-W-B7J-[Immatriculation 1] PARTIES : Grosse délivrée le 26.05.26 À -Me Ange

REGIONALE SUD-EST C/ [Y] [U] M° [L], Mandataire ad'hoc de la SARL CONSTRUCTIONS REHABILITATIONS Grosse délivrée le : à : -Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Ange

[V] [U] né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 5] (ITALIE), demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Ange

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 02 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 22/09877 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2QVI AFFAIRE : Mme [X] [L] [H] ( Me Ange

EXPEDITION : Le 14 mars 2024 à Me TOSCANO à Me CERMOLACCE Le ........................................................... à Me ......................................................

Maître Hélène JOUREAU de la SELARL TATARIAN JOUREAU, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [T] [E] née le 18 Janvier 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Ange

[Adresse 1] (Maître [D] [E]), Monsieur [I] [B], LA CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE, LE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES (Maître Etienne ABEILLE), Monsieur [J] [B] (Maître Ange TOSCANO) DÉBATS

25 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 20/02709 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YBJE AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [H] [L] né le 17 Octobre 1963 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ange

Maître David HAZZAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [C] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Maître Ange

] [M] épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Stéphanie JACOB BONET de la SELARL SJB AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 80) Me Ange

DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 12 Juin 2025 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 13 juin 2025 à Me TOSCANO

Mars 2025 N° RG 24/05184 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5WLP PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [S] [P], [E], [T] [N] né le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Ange

audience publique le : 03 Mars 2025 N° RG 24/05134 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5V4M PARTIES : DEMANDERESSE Madame [G] [H] née le [Date naissance 3] 1999, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Ange

1940 à [Localité 6] (75), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ange

APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 24/01559 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4OU7 MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01 juillet 2025 à Me TOSCANO