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88 résultats pour « Anne-Marie FREZOULS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

DROIT COMMUN

67f988e90ea89248182af6cb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[I] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Anne-marie FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS, substituée à l'audience par Me NOCENT DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à à Copie certifiée

Source officielle

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TJ

DROIT COMMUN

67f988eb0ea89248182af6dd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Monsieur WINTER Stéphane, GREFFIER : Madame ROY Sandrine, PARTIES : DEMANDERESSE Mme [J] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Anne-marie

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c31cdc6046d470a3ade

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[W] [M] [V], demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Anne-Marie FREZOULS, avocate au barreau de POITIERS, substituée par Me Lorenza BROTTIER, avocate au barreau de POITIERS Copie certifiée

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b290cdc6046d47dcd5fe

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025, Maître Clarisse FERON, avocate inscrite au Barreau de LA ROCHE SUR YON, substituant Maître Anne-Marie FREZOULS, avocate inscrite au Barreau de POITIERS, agissant en qualité de conseil de la SA [

Source officielle
CA

4ème Chambre

6960c31ecdc6046d47b9a625

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMES : Madame [T] [V] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 7] ayant pour avocat Me Anne-Marie

Source officielle
TJ

PAF TOUS CTX

679aaaffe9a46d1f5a76af2a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Copie exécutoire à : -Me FREZOULS Madame [E] [B] veuve [Z] demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Anne-marie FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS Madame [V] [Z] demeurant [Adresse 4] Représentée

Source officielle
CA

Référés Premier Président

65c1dc15b1dbba0008e25c54

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

inscrite au RCS d'[Localité 4] N° 848 055 802, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne-marie

Source officielle
CA

2ème Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366c2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

APPELANTS : Monsieur [YM] [WS] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 38] [Adresse 13] [Localité 14] Ayant pour avocat postulant Me Anne-Marie FREZOULS de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT PRP

67e721dc71e5a74b6b1480be

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, intervenant par Maître Anne-Marie FREZOULS, avocate au barreau de POITIERS - Monsieur [C] [V] (Débiteur), né le 06 août 1990 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] comparant en personne, assisté de

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e2fefcdc6046d475d630a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

GRANGE DE TONNAS dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Anne-Marie FREZOULS avocate au barreau de POITIERS es qualité d’administrateur du cabinet [F] DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321b639e4ea48318f5b055

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00695 - N° Portalis DBV5-V-B7H-GYLA Décision déférée à la Cour : ordonnance du 06 mars

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68ff2f467e08341cb497a110

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DIAC dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Anne-Marie FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Maître Maria Kim VASCONI, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEURS

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

685c69850a00405eb7426b5b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

LE PARADIS DES ENFANTS dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Anne-Marie FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Maître Maria Kim VASCONI, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

68e7a53e033cf481c39a49d8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Copie exécutoire à : - Me GRENIOUX -Me FREZOULS Monsieur [F] [E] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Marine GRENIOUX, avocate au barreau de POITIERS substituée par Me Marie PICHON avocate au barreau

Source officielle
CA

Référés Premier Président

660f950da40f8b0008cb77bf

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laurent BENETEAU de la SCP SCPA BENETEAU, avocat au barreau de la CHARENTE, avocat plaidant, et ayant pour avocat postulant : Me Anne-marie

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d032bfe8d588318c1af86

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

FONCIERE GALERIE [Localité 7], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Anne-Marie FREZOULS

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NKRB S.E.L.A.R.L. CABINET LEX ET Gc/S.A

6684eac4a0de54ff609f7cc2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Anne-Marie FREZOUL avocat au barreau de POITIERS INTIMÉES : S.A.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68ff2f497e08341cb497a1d4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DIAC dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Maître Anne-Marie FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Maître Maria Kim VASCONI, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEURS

Source officielle
CA

2ème Chambre

6448c0d65ca6d8d0f8ef69c8

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

FCT HUGO CREANCES II, ayant pour société de gestion, la société''EQUITIS GESTION SAS, société par actions simplifiée [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Marie FREZOULS de

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2570fcf93851fdd6481b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Anne-Marie FREZOULS de la SCP BEAUMONT - FREZOULS, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des articles 805

Source officielle