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26 résultats pour « Anthony ROSSION »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

6a048543cdc6046d47989077

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ENTRE : Monsieur [J] [G] né le 21 Février 1943 à FURIANI (20600), demeurant Village de Furiani - 20600 FURIANI Rep/assistant : Me Anthony ROSSION-PACINI, avocat au barreau d’AJACCIO Madame [S] [Q]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930ea

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

née le 13 Juin 1931 à Paris (75000) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Anthony ROSSION, avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc1bd3db21cbdd9465a

Appel

20 février 2019

20 février 2019

Représenté par Me Anthony ROSSION, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Association COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE CORSE No SIRET : 329 244 958 0016 [...] - [...]

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6985598bcdc6046d4720922f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° 337 546 980, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Anthony

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c22a5ebf9472f1139f

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 22/09831 N° Portalis 352J-W-B7G-CXVOY DEMANDERESSE Mme [J] [L] [S] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Anthony BAUDIFFIER - #E1892 DEFENDEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9d2

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Anthony Y... Melle Céline Z... S.A.S.

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 2

67f6d1fca9d5adc260624083

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DEMANDEURS Monsieur [Z] [C] [Y] [M] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 9] ([Localité 7]) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] comparant en personne assisté de Me Rosine INSALACO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c881bd3db21cbdd85725

Appel

11 mai 2001

11 mai 2001

Rosine X... entièrement responsable du trouble de jouissance subi par Monsieur Michel Y..., Madame Clarisse Y..., Monsieur Jean Y...

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d0e195cdc6046d471537bd

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont comparu en Chambre du Conseil à l'audience du 1 er avril 2026 : Monsieur Anthony FUMARD, Président de la SAS A.F.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_25PA00867_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Laforêt, premier conseiller, - et les observations de Me Rossilon, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2308286_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Puech d'Alissac Luc, Gazeau Marie-Françoise, Vionnet-Fuasset Joël, Cheron Odile, Rossin Denis, Beyer Teresa, Froideval Raymond, Barbieri Agnès, Aït Zouri Abdelfattah, de Menou Pauline, Veres Patrick, Laplane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2307827_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Kelfani, juge des référés ; - et les observations de Me Rosin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26b

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

18 / 01 / 2008 ARRÊT No No RG : 06 / 05712 PC / HH Décision déférée du 02 Novembre 2006-Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-05 / 02934 Rosine GIRARD Olivier AA...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Edouard ROSINE, à M. Pierre LECHEVALIER, à Mme Marie-Jeanne LABEAU, à M. Raymond MIRE, à M. Maurice MACARIE, à M. Luber Christian CESTOR, à Mme Josiane BAGOE épouse ALIKER, à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2305206_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Rosin, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a569ec820a3a2a05e736

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

représenté par Me Benoît DUBOURDIEU de la SELARL LEGAL WORKSHOP, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [W] [O] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Catherine ROSON-VALES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850e1

Appel

14 janvier 2000

14 janvier 2000

Par jugement contradictoire en date du 9 juin 1997, se substituant de plein droit à l'ordonnance rendue entre les parties le 08 septembre 1995, le tribunal d'Instance d'ANTONY a rendu la décision suivante

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6a0df7dfcdc6046d475919da

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CAPENA OFFICE [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Antony MARTINEZ de la SELEURL ANTONY MARTINEZ AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0436 Maître [J] [A], ès qualité de liquidateur

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2300229_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

C E A, représenté par Me Rosin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 octobre 2021 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02251_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

être contestées, le refus d’autoriser un licenciement, sans ra ort avec le mandat et les fonctions syndicales du salarié, est entaché d’erreur d’a réciation et d’erreur de droit ; le contexte rofessionnel

Source officielle

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