. ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Bastia 23 novembre 1989 n° 130186), que Minia B..., ayant pour mandataire Jean E..., a vendu le 15 juillet 1961 diverses parcelles

X... des pièces administratives relatives au véhicule que celui-ci avait acheté à la société Nelson automobile (société Nelson), laquelle l'avait acquis de la société Garage Saint-Antoine (Garage Saint-Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2005, qui, pour escroquerie, tentative d'escroquerie et abus de biens sociaux, l'a condamné à 2

société Maison Clara des pièces administratives relatives au véhicule que celle-ci avait acheté à la société Nelson automobiles (société Nelson), laquelle l'avait acquis de la société Garage Saint-Antoine

Antoine, contre l'arrêt n 11 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 octobre 1995 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage de faux, escroqueries

Antoine, contre l'arrêt n 10 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 octobre 1995, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux et usage de faux, escroqueries

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 janvier 1999, qui, après condamnation définitive du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

première branche : Vu l'article 808 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation et en matière de référé, que la société Garage Saint-Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'assises spéciale des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 29 septembre 2006, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants en bande organisée et en récidive

violence dénoncés par A... a fait apparaître une véritable inadéquation entre ces violences (coups de poings et de pieds, manchettes, coups de tête contre le mur pendant près de 40 heures) et le caractère minime

Antoine, contre l'arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, qui, pour escroquerie, l'a condamné à un mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

JEAN-ANTOINE ET A 1â000 Fâ POUR SA Y...

Antoine, - X...

août 2003 émettait l'avis que l'hypothèse la plus probable était une anomalie héréditaire du métabolisme en précisant que dans le cas d'Alexandre les différents examens effectués à l'Hôpital Saint-Antoine

Antoine AK, à Mme Christelle AE, à M. Michel G, à M. Antonio J, à Mme Rose K, à M. René AJ, à M. Roméo V, à M. Antonio B, à M. Joseph AH, à Mme Angèle AH, à Mme Filoména F, à Mme Joséphine Y, à M.

de 711 090,84 euros au titre de l'engagement de la responsabilité décennale de cette dernière suite à l'attribution du lot n° A5.2 " verrières en produit verriers " du marché de réalisation du parc minier

Marcelle, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 14 octobre 1996, qui, après relaxe d'Antoine X..., Albert B... et Jean-Jacques A..., du chef d'homicide

ANTOINE VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025000252 21/02/2025 ENTRE : M.