CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

90 résultats pour « Antoine PLESSIS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

68f9502dde0ebe408dac704b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Antoine PLESSIS de l’AARPI OMNIA LEGIS, avocats au barreau de TOURS, avocat plaidant Monsieur [R] [P] né le 01 Avril 1978 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] représenté par

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

LES SALONS DU PLESSIS, THOOR, Sylvain, Jean, Marie, Antoine, Cornil

SIREN 326024494GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

23/08/2012

Voir →

Procédures collectives

PLESSIS, Bertrand, Henri , Antoine

SIREN 324897636TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

14/06/2011

Voir →

Procédures collectives

PLESSIS, Bertrand, Henri , Antoine

SIREN 324897636TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 22 mai 2008 désignant liquidateur Me Barault (Crozat Maigrot Scp. 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

20/08/2008

Voir →

Radiations

PLESSIS, Bertrand,, Henri, ,, Antoine

SIREN 324897636GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

29/06/2008

Voir →

TJ

REFERES

69d580f4cdc6046d4773c40d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE L’INEDIT Représenté par son syndic la SARL CONNECTA IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e69ec5cdc6046d47f2946a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Avril 2026 N° RC 25/02984 DÉCISION Contradictoire et en dernier ressort [F] [D] ET : Société FK IMMO Débats à l'audience du 29 Janvier 2026 copie et grosse le : à Maître Antoine

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209799ce14200083899ab

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265295525015948 Monsieur [X] [Z] né le 27 mars 1971 à [Localité 7] (ROYAUME-UNI) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

626a2f6671469e057d789ace

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

20/02502, miunute n° 453/2 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTS : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2660 0616 7814 Monsieur [E] [K] 243 boulevard Jean Royer - 37000 TOURS représenté par Me Antoine

Source officielle
TJ

JCP BAUX

6a1613facdc6046d4708ebf2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mai 2026 N° RC 26/00730 DÉCISION réputée contradictoire et en premier ressort [E] [K] [B] ET : [G] [Q] Débats à l'audience du 02 Avril 2026 le copie et grosse : à Maître Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f26

Appel

8 juillet 2021

8 juillet 2021

[Adresse 1] représenté par son syndic Représentée par Me Antoine PLESSIS de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau de TOURS ______________________________________________________________________________

Source officielle
CA

Référés

63c8eef7dc5b777c90992fb7

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[Adresse 6] [Localité 2] représenté par Me Antoine PLESSIS de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau de TOURS d'autre part Après avoir entendu les conseils des parties à notre audience publique

Source officielle
CA

Référés

63d22a7f9b3c8605deec1f5b

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Antoine PLESSIS de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau de TOURS d'autre part Après avoir entendu les conseils des parties à notre audience publique

Source officielle
TJ

Jex SAISIE IMMOBILIERE

670ee0351c3411ff3460d1e4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PAR CES MOTIFS, Le juge de l’exécution, statuant publiquement en matière de vente forcée, par décision réputée contradictoire et en dernier ressort : ADJUGE à Me Antoine PLESSIS, avocat es-qualités,

Source officielle
TJ

REFERES

6781a0816d34da2cbdce14d0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SARL LSI LES SERVICES IMMOBILIERS exerçant sous le nom commercial TANTIEME, immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 434 458 568 dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Antoine

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9effcdc6046d473de4f9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 09 Avril 2026 N° RG 24/00606 - N° Portalis DBYN-W-B7I-EPJ4 N° : 26/00230 DEMANDEURS : Monsieur [U] [R] demeurant [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Antoine

Source officielle
TJ

JCP BAUX

69e2ba91cdc6046d47a0e407

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

contradictoire et en Premier ressort VAL TOURAINE HABITAT ET : [E] [V] [T] [N] [K] [W] Débats à l'audience du 29 Janvier 2026 copie et grosse le : à EPIC VAL TOURAINE HABITAT Maître Antoine

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69fd798ccdc6046d4703c02b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Antoine PLESSIS de l'AARPI OMNIA LEGIS, avocat postulant au barreau de TOURS et par M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653b597f502b828318c4e4f8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

état de TOURS en date du 28 Février 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTS :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286003933806 Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Antoine

Source officielle
CA

Chambre Civile

696773eacdc6046d473f6156

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro 538 518 473 dûment représentée par ses représentants légaux, domiciliée en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd94594

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Ayant pour avocat Me Antoine PLESSIS, membre de la SCP OMNIA LEGIS, avocat au barreau d'ORLEANS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265220691310836 SA BNP PARIBAS PERSONAL

Source officielle
TJ

REFERES

68f9502cde0ebe408dac7006

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Adresse 2] Agissant en poursuite et diligence de son syndic la LSI LES SERVICES IMMOBILIERS dont le nom commercial est [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Antoine

Source officielle
CA

Référés du PP

62c91a9af3eafe9fcf075f15

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Monsieur [O] [R] né le 02 Mai 1975 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, et Me Antoine

Source officielle
TJ

REFERES

67fed26c7a459da3dcdf32b0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DBYF-W-B7I-JON5 DEMANDERESSE : [Adresse 6] [Adresse 5] agissant poursuite et diligence de son syndic, la société CONNECTA IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Antoine

Source officielle