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26 668 résultats pour « Aral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200885

Cassation

31 août 2022

31 août 2022

Mme [J] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans les rubriques « Interprétariat en langue arabe » (H-01.02.01) et « Traduction en langue arabe

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ARALES

SIREN 977821644Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

30/06/2026

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Dépôts des comptes

ARALIA

SIREN 981716657Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

26/06/2026

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Dépôts des comptes

ARALIS

SIREN 842903999Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL ARAL

SIREN 444527824Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

12/06/2026

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Dépôts des comptes

ARALIS

SIREN 509665733Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

11/06/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200284

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

Mme B... a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans la rubrique traduction en langue arabe (H-02.02.01). 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200477

Cassation

11 juin 2020

11 juin 2020

F... a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans la rubrique traduction en langue arabe. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200412

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

[N] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques « interprétariat en langue arabe » (H-01-03.02) et « traduction en langue arabe » (H

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200454

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans les spécialités interprétariat en langues kabyle et arabe. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200452

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [O] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Grenoble dans les spécialités interprétariat et traduction en langue arabe. 2.

Source officielle
CC

soc

61372151cd580146773f2ca1

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Arhal, engagé le 1er août 1982 en qualité de patissier par M. Y... a été licencié par lettre du 3 novembre 1986 ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

6137241dcd58014677412739

Cassation

21 octobre 2004

21 octobre 2004

2003), que les consorts X... ont constitué entre eux la société Laboratoire d'analyses de biologie médicale X... qui a adhéré à l'Association régionale agréée des professions libérales d'Aquitaine (ARAPL

Source officielle
CC

cr

613726a7cd58014677427705

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

indemnitaire après avoir relaxé le prévenu (Etienne Y...) des fins de la poursuite pour injure non publique à caractère racial ; "aux motifs que selon le dictionnaire " Petit Robert ", le terme " arabe

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00203

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 26 FÉVRIER 2020 La société Aareal

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200450

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [B] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Nîmes dans la spécialité traduction en langue arabe. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201041

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme [J] expose être titulaire d'un baccalauréat « langues étrangères français, anglais, arabe », et d'une licence en communication ainsi que du diplôme d'études en langue française niveau B2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200571

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

dans la spécialité traduction en langue arabe au motif de l'insuffisance des diplômes et de l'expérience professionnelle dans la spécialité concernée.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200727

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mme [E] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Grenoble dans les spécialités « interprétariat en langue arabe » (H 01.03.02) et « traduction en langue arabe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200829

Cassation

19 septembre 2024

19 septembre 2024

arabe dialectal (H.01-03.2), traduction en arabe littéraire (H.02-02.02) et traduction en arabe dialectal (H.02-03.02). 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201309

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

P... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la rubrique interprétariat et traduction en langue arabe littéraire. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200952

Cassation

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Mme [E] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les spécialités « traduction en langue arabe » (H.1.3.2) et « traduction en langue anglaise

Source officielle
CC

comm

61372448cd58014677414338

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

documentaire irrévocable et confirmé ouvert à la banque Al Baraka utilisable à vue contre remise des documents originaux au plus tard le 30 mai 1997 pour paiement aux caisses de la Banque intercontinentale Arabe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200361

Cassation

31 mars 2022

31 mars 2022

[O] avait été au service de la Ligue des Etats arabes, sauf pour les quelques mois de 1988 dont la copie était produite. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200756

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

arabe littéraire » (H-01.02.02). 2.

Source officielle