AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
69f03e77cdc6046d47cc1061
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2025 RG n° : 2025R00737 DEMANDEUR SAS FRANCE BOISSONS ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Ariane
Source officielleRéférés
69e9b1c6cdc6046d47383f80
3 avril 2025
3 avril 2025
Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2024R01154 DEMANDEUR SAS HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1] comparant par Me Ariane ROURE [Adresse 2] DEFENDEURS M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca5edb10488345eaf93d4b
9 novembre 2020
9 novembre 2020
ENTREPRISE Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 414 842 068 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Ariane
Source officielleRéférés - audience publique
6a31bf42cdc6046d478a9ae5
11 juin 2026
11 juin 2026
Président de Chambre, qui a signé la minute avec Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, Greffier Associé [Localité 1] La Société HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Ariane
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603618bcb7d4577c980e9cb0
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Représentée par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Ayant pour avocat plaidant Me Ariane ROURE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0769 Société COMPAGNIE DES IMMEUBLES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163f658c5e1c13d83dae367
2 juillet 2009
2 juillet 2009
ès-qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame [V] [K] représenté par Maître Frédérique ETEVENARD, suppléante de Maître HANINE, avoué à la Cour assisté de Maître Ariane
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6538b3fc7ffc2c8318ee00b5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 572 079 069, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Ariane
Source officielleChambre commerciale 3-2
68806c7fbf1211186fbec893
22 juillet 2025
22 juillet 2025
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Asma MZE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2372879 Plaidant : Me Ariane
Source officielleChambre civile 1-5
65aa3050009f81000890dcc0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2371383 Ayant pour avocat plaidant Me Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fe
30 janvier 2013
30 janvier 2013
A... au lieu et place de Me Marie-Hélène Y... ... 75003 PARIS représentée et assistée de Me Frédérique ETEVENARD (avocat au barreau de PARIS, toque : K0065) et de Me Ariane ROURE (avocat au barreau
Source officielleChambre commerciale 3-2
68806c7ebf1211186fbec891
22 juillet 2025
22 juillet 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - Plaidant : Me Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea8
24 mai 2011
24 mai 2011
représentée par Me ETEVENARD FRÉDÉRIQUE, avoué à la Cour, suppléante de Me HANINE, avoué assistée de Me Ariane ROURE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 181 SCP de GRANVILLIERS - BERTHOLD - LIPSKIND
Source officielleChambre commerciale 3-2
6967387acdc6046d473981a2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2475093 - Plaidant : Me Ariane
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162678612fe6a3e85a6c841
27 février 2014
27 février 2014
ayant son siège [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de Me [J], y domicilié représentée par : Me Marie-Claude AZAN BERGHEIMER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0769 assistée de : Me Ariane
Source officielle13e chambre
5fd9416ccb49b827e4b6ccee
17 mars 2020
17 mars 2020
SAS HEINEKEN ENTREPRISE N° SIRET : 414 842 062 [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Maître Mélodie CHENAILLER, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 125 et par Maître Ariane
Source officiellecr
61372604cd580146774224ef
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Ariane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 16 février 1999, qui, pour délit de fuite, l'a condamnée à 4 mois de suspension du permis de conduire et a prononcé
Source officiellecomm
61372316cd5801467740542a
3 juin 1998
3 juin 1998
autorisé des agents de la direction générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la SARL Ariane
Source officiellecomm
61372317cd580146774054ce
3 juin 1998
3 juin 1998
autorisé des agents de la direction générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la SARL Ariane
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403d12
24 mars 1998
24 mars 1998
suivant : Sur le pourvoi formé par la société SM International transactions (SMIT), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., ayant ses locaux professionnels occupés par la société Ariane
Source officielleciv3
613720cdcd580146773ee856
12 octobre 1988
12 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Claude Z..., demeurant à Chatel Saint-Germain (Moselle), Route de Briey, Moulins-les-Metz
Source officiellePage 1 sur 10