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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b7
3 septembre 2015
3 septembre 2015
d'assurances SMABTP prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 114, Avenue Emile Zola 75015 PARIS représentée par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO
Source officielle2ème chambre section A
6780bad0f25437b69df75a5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
682 040 837 dont le siège social est [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès-qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 14] Représentée par Me Armand
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad68
22 janvier 2008
22 janvier 2008
ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social situé : 1 Place Laissac 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Armand
Source officielle1ère Chambre A
6033c9f2be296a7c37489b42
30 mars 2017
30 mars 2017
Jugement du 09 DECEMBRE 2013 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 10/04321 APPELANTS : Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Armand
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c752
6 août 2008
6 août 2008
MILLAU représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Armand Michel CASCIO, avocat au barreau de MONTPELLIER SA JACQUES BIGARD, prise en la personne de son représentant
Source officielle3e chambre civile
6262481eb1a50c277d4c5af7
21 avril 2022
21 avril 2022
Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURES A LA REQUETE : SA AUXILIAIRE [Adresse 8] [Adresse 15] [Localité 11] Représentée par Me Armand
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87964
15 novembre 2005
15 novembre 2005
son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis ZAC Les Garrigues 2 34170 CASTELNAU-LE-LEZ représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Armand
Source officielle1ère Chambre A
603267939966ae9c4e47b465
8 février 2018
8 février 2018
française [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Jean-Baptiste BENE de la SCP BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [A] [G] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Armand-Michel
Source officielle1re Chambre A
603607e514b0256ce005b548
12 janvier 2016
12 janvier 2016
DE CASSATION Monsieur [Q] [N] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Armand
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a594
15 janvier 2008
15 janvier 2008
légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Zone Industrielle Nord,17 rue Louis Delanay 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Armand
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331a
19 mai 2016
19 mai 2016
de MONTPELLIER SA QUALICONSULT représentée par son Président Directeur Général en exercice, domicilié ès qualités audit siège social ... 75008 PARIS représentée par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO
Source officielle1ère Chambre A
60339c962493a0514615db87
11 mai 2017
11 mai 2017
domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE GARRIGUE LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Armand-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e6b
11 mai 2017
11 mai 2017
qualité au siège social sis ZI de la Florizane 15100 SAINT FLOUR représentée par la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE GARRIGUE LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Armand-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdfa
6 mai 2008
6 mai 2008
représentée par la SCP AUCHE- HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Armand Michel CASCIO, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Jean C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac37
11 mars 2008
11 mars 2008
Du 11/03/2008 Arrêt no JLT/DB/IM Dossier no07/01196 Société ETERNIT / Armand X..., C.P.A.M. C.P.A.M. DE L'ALLIER, D.R.A.S.S.
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
, 1552 JENSEN, 1576 BULOVA, 1588 AIRIN/LAUSANN, 1609 PENDULE MURALE, 1631 DW, 1633 HERMES, 1669 PENDULE OFFICIER, 168 FOSSIL 1695 ARMANI, 1708 BREITLING, 1716 MONTRE DE POCHE, 1741 NEWTON, 1785 CHANEL
Source officiellecr
6137269fcd580146774271de
16 novembre 2005
16 novembre 2005
de Cassis, les enregistrements vidéo démontrent que Jean-Luc Z... est toujours placé au même endroit, soit en bout de table, et mise sur les voisins du zéro ou s'arrange pour occuper près de la moitié
Source officielleciv2
613724aecd58014677417801
31 mai 2006
31 mai 2006
(Alpes-Maritimes) , afférents à son hospitalisation au Centre Cardio Thoracique de Monaco, du 21 au 30 novembre 2000, pour la mise en place d'une endo prothèse aortique ; que Odette X... a saisi la juridiction
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93421
6 juillet 2016
6 juillet 2016
née le 19 Mai 1976 à Suresnes (92150) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Camille ROMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fca6a9f28511e54d8e9eb1e
22 octobre 2020
22 octobre 2020
- signé par Cathy CESARO-PAUTROT, présidente et par Armand KAZA greffier présent lors du prononcé.
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