Codes de loi français

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14 résultats pour « Armand CASCIO »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 10

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La Grâce de Dieu Rue Armand-Marie de la rue Louis-Lechatellier jusqu'à la rue des Mimosas. Rue des Mimosas jusqu'à la rue Eustache-Restout. Rue Eustache-Restout jusqu'à la rue des Jonquilles. Rue des Jonquilles jusqu'à la route d'Ifs.

Article L334-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 99

Code du sport

En hommage aux victimes du drame national survenu en marge de la rencontre de Coupe de France disputée au stade Armand-Cesari de Furiani le 5 mai 1992, aucune rencontre ou manifestation sportive organisée dans le cadre ou en marge des championnats de

Article Annexe

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à Internet, Armand Colin, 2009 ; - Bergez (Daniel), Précis de littérature française, Armand Colin, collection Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions

Article ANNEXE 11

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Boulevard Louis-Armand du n° 100 au n° 124. Rue des Frères-Lumière du n° 91 au n° 67. Limite nord-est de la parcelle AO 249 incluse. Rue Louis-Ampère du n° 57 au n° 79. Limite sud-ouest de la parcelle AO 249 incluse.

LEGIARTI000025643730

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Veaux de lait Certis, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/04/09 Viandes de porc, abats de porc, produits saumurés Viande de porc GAD SAS ZI de Keriven, 14, rue Louis-Armand 1.

Article ANNEXE I

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Achille-René-Boisneuf des deux côtés de la voie, parcelles section AI n°s 18, 21 et 34 exclues, jusqu'à la rue Schoelcher ; - rue Schoelcher des deux côtés de la voie parcelle section AI n° 55 exclue jusqu'au boulevard Chanzy ; - boulevard Chanzy, puis boulevard Armand-Hanne

Article 1

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II Acheteur technique international. 312t 5 ans LYCEE TECHNIQUE LOUIS ARMAND. - GRETA GEPS. II Concepteur réalisateur multimédia (CRM). 320n 5 ans CCI DE PARIS-GOBELINS ECOLE DE L'IMAGE.

LEGIARTI000032711150

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Tremblay-en-France 94 Hôpital Saint-Camille Bry-sur-Marne 94 Hôpital privé de Marne-la-Vallée Bry-sur-Marne 94 Hôpital privé Paul d'Egine Champigny-sur-Marne 94 Centre hospitalier intercommunal de Créteil Créteil 94 Hôpital privé Armand

LEGIARTI000039240198

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Collège Jean Beaufret Auzances Lycée Léonard Limosin Limoges Lycée Turgot Limoges Collège André Maurois Limoges Collège Jean Rebier Isle Académie de Lyon Collège Le Grand Cèdre Coligny Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand

Article Annexe I

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; Evers-Silitex/Evers Isolation, rue Henri-Tournon, 76113 Epouville : de 1950 à 1996 ; - 1, rue de l'Avenir, BP 294, 76124 Le Grand-Quevilly : de 1978 à 1996 ; Ferodo/Valeo, route de Bueil, 27640 Breuilpont : de 1970 à 1988 ; ISOMARBAT, 57/59, rue Armand-Barbès

Article ANNEXE 2

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France 931 34398868900018 930300082 930000419 CMC Floréal AC MCO 1 434,84 1 434,84 ile de France 781 44454870500011 780004529 310021233 HAD YVELINES SUD AC MCO 9 708,48 9 708,48 ile de France 941 38389026600018 940300270 940000771 Hôpital privé Armand

Article 2-1

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de Noisy-le-Grand, situé au parc des Oiseaux, rue de l'Ile, 93160 Noisy-le-Grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 39; - du 25 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sevran, situé au parc Louis-Armand

LEGIARTI000050066316

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Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier Marmier - Pontarlier 0250051V Collège Aigremont - Roulans 0250052W Collège René Perrot - Le Russey 0250058C Lycée général et technologique Armand

Article Annexe II

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Quai Armand-Dayot, 22500 Paimpol. De 1982 à 1986. CRM (Compagnie radio maritime). 14, rue de Victoire, 22410 Saint-Quay-Portrieux. De 1973 à 1986.