représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Philippe GOSSET de la SELEURL CABINET GOSSET, avocat au barreau de Paris, toque : B0812 Ayant pour avocat plaidant Me Armand

15 000 francs à chacun d'eux; "aux motifs que, sur l'action pénale, une étude cytobactériologique urinaire de Mme X..., effectuée le 27 mars 1991 a mis en évidence, après culture, de nombreuses colonies

Armand X..., La société GACD, La société Promodentaire, La société Cadence, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-8, en date du 29 mars 2017, qui, dans la procédure suivie contre les

Arend, - Y...

Pacific divers remboursements en espèces inexplicables autrement que par des prélèvements dans les recettes non déclarées de la SA La Coupole ; qu'Armand Y... a répondu lui-même avec son frère Francis

Armand X..., demeurant ... à Paris 75012 , et tendant : 1- à l'annulation du jugement en date du 6 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à voir la Société

GUEGANIC ET BUISSON, CONSEILLERS, QUE LES MEMES MAGISTRATS EN ONT DELIBERE ET QU'A L'AUDIENCE DU 14 NOVEMBRE 1974 OU L'ARRET A ETE RENDU LA COUR D'APPEL ETAIT COMPOSEE DE MESSIEURS PIGNEROL, PRESIDENT, ARMAND

. ; "aux motifs que les investigations policières ont été accomplies le 7 novembre 1992 avant 6 heures ; "qu'Armand Z... déclare qu'après avoir ouvert la porte il a précisé au commissaire A... que

DBVB-V-B7F-BHGFR [R] [S] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence LES PICHOLINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne BERARD Me Armand

'colonne 3: les honoraires TTC perçus par Andriveau (soit la différence entre la colonne 1 et la colonne 2) 'colonne 4 : les honoraires hors taxes d'Andriveau 'colonne 5 : la somme qui revient à Andriveau

Armand, Hubert H..., 3°/ de Mme X..., Geneviève, Paul, Jeanne E..., épouse H...

Armand X..., demeurant ..., 2 / de M. Paul Y..., demeurant ..., 3 / de l'Association des îles, prairies et marais de la Basse-Loire, dont le siège est ..., représentée par son président, M.

. *** EXPOSE DU LITIGE: Suivant acte notarié du 24 décembre 2012, Armand G... a fait donation à ses trois petits enfants, Guillaume Y...

le pourvoi n° N 99-17.266, dans une affaire opposant : - Mme Marie-Thérèse B..., épouse X..., demeurant en Genevray, 01630 Peron et actuellement rue de la Bière, Les Jonquilles, appt 1001, 01550 Collonges

15 000 francs à chacun d'eux ; " aux motifs que, sur l'action pénale, une étude cytobactériologique urinaire de Mme Y..., effectuée le 27 mars 1991 a mis en évidence, après culture, de nombreuses colonies

Mme B doit être regardée comme soutenant que la décision attaquée est entachée d'erreur d'appréciation dès lors qu'elle a séjourné à " La cité, rue des Essarts " à Grand-Couronne des années 1967 à 1970

PSYCHIATRIQUES : Madame [E] [W] née le 10 Mai 1988 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présente assistée de Me Sengul DINLER ARMAND

Armand X..., demeurant ..., Rivière Salée, 2 / de la compagnie d'assurances Commercial union, dont le siège est sis ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi