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17 résultats pour « Arnaud BARTHES »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 4
L'arrêté du 28 novembre 2008 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société St Barth Commuter est abrogé.
Article 2
et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes
Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.
Article 1
Annexe Les 10 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de
LEGIARTI000027973212
Inondations et coulées de boue du 17 au 20 juin 2013 Communes d'Adast, Agos-Vidalos, Ancizan, Anères, Aragnouet, Arcizans-Dessus, Argelès-Gazost, Arras-en-Lavedan, Arreau, Arrens-Marsous, Aspin-en-Lavedan, Aulon, Aventignan, Azet, Barèges, Barthe-de-Neste
Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean Minjoz 25 000 695 4 Hôpital La Cavale Blanche 29 000 432 4 Clinique Pasteur 31 078 025 9 Hôpital de Rangueil 31 078 305 5 Hôpital de Haut-Lévêque 33 078 364 8 Hôpital Arnaud
Article 2-2
2024 ” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de l'Amiral, 1, rue de Fontenay, 92330 Sceaux ; - le 7 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vanves, situé au complexe sportif André Roche, 29, avenue du Docteur-François-Arnaud
LEGIARTI000032710802
de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud
Article Tableau
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01
Dropt Du moulin de la Barthe, au-dessus de Morisès, à son embouchure dans la Garonne. idem. Garonne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Gironde. Mondiet, près de Saicaire.
LEGIARTI000028181592
DE L'ARTICLE L. 214-17 COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR Cours d'eau principal L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et en incluant les premiers ouvrages de la Barthe
Article Annexe II (suite)
Arnaud/TCIM/ATM, 34, rue Ruffi, 13003 Marseille, 5/7 La Canebière, 13001 Marseille, depuis 1950 jusqu’au 31 décembre 2027.
PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Avignon ; 35° Le 20 juin 2024, le site de célébration de Valence, situé sur le parking du parc des Congrès et des Expositions Jacques Chirac, avenue du Commandant Arnaud
LEGIARTI000051471596
Puy-Saint-Vincent (05110) ; Puy-Sanières (05111) ; Rabou (05112) ; Rambaud (05113) ; Réallon (05114) ; Remollon (05115) ; Réotier (05116) ; Ribeyret (05117) ; Val Buëch-Méouge (05118) ; Risoul (05119) ; Rochebrune (05121) ; La Roche-de-Rame (05122) ; La Roche-des-Arnauds
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
d'Antichan-de-Frontignes, Arguenos, Bagiry, Frontignan-de-Comminges, Moncaup, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges, Sengouagnet : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Montréjeau, Saint-Gaudens : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Arbas, Arbon, Ardiège, Arnaud-Guilhem
Article Annexe 2
FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux
LEGIARTI000050672766
Bourg 712621 6457414 2023_03_15-05 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2023_LOT3_ZN_15_09 Lorcières BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 721678 6428790 2023_LOT3_ZN_15_09_S1 1 2023_03_26-01 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2023_LOT2_ZN_26_01 CHASTEL ARNAUD
Article ANNEXE 3
D'ALESIA PA 14 916,78 14 916,78 ile de France 01-751 01-751 750007809 CLUB MONTSOURIS PA 44 093,98 44 093,98 ile de France 01-751 01-751 750012510 EHPAD ANSELME PAYEN PA 241 842,55 241 842,55 ile de France 01-751 01-751 750016248 750804767 MAS DR ARNAUD