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81 résultats pour « Arnaud Lellinger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

668ed1722980a82f59d9914c

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

novembre 2023 désistement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 juillet 2024 DEMANDERESSE ASSOCIATION PIERRE DE BOURGOGNE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Arnaud

Source officielle

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TJ

3ème chambre 2ème section

658096f23ea7c8c1120de8ad

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Portalis 352J-W-B7G-CXL6F N° MINUTE : Assignation du : 06 Juillet 2022 JUGEMENT rendu le 15 Décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [O] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Arnaud

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2e1cdc6046d479b13c0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Assignation du : 02 Août 2024 JUGEMENT rendu le 22 Mai 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES ELEVEURS DE PORCS DE LA RACE BLANC DE L’OUEST [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Arnaud

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

J-V-B7E-L2O2 S.A.R.L. LES TISSAGES DE ST JEAN DE LUZc/SYNDICAT DES TISSEURS DU LINGE BASQUE D'ORIGINE

6167c7d41ec8edc639ed4808

Appel

12 octobre 2021

12 octobre 2021

[S] [L], domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représenté par Maître Cécile BOULE, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Arnaud LELLINGER, avocat plaidant

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184626d34da2cbdcdd09e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SF MEDIA [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Arnaud LELLINGER de l’AARPI LLF AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Quentin SIEGRIST

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

OPTIK GmbH, société de droit allemand, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 6] [Localité 5] ALLEMAGNE Représentée par Me Arnaud

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Yann LE DOUCEN - SCP LE DOUCEN AVOCATS DEFENDEUR(S) : COUTELLERIE DE [Localité 1] HONORE DURAND (SARL) [Adresse 2] ASSIGNE LE : 05/12/2023 REPRESENTANT(S) : Maître Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6868b37475a2d196dbc19135

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

EUROPA GmbH, société de droit allemand, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Localité 3] ALLEMAGNE Représentée par Me Arnaud

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ff35451b02779572a1fbb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

13 rue Fitzwilliam Street Upper 18 DUBLIN IRLANDE Société CBL INSURANCE EUROPE DAC Jugement de liquidation du 12 mars 2021 13 rue Fitzwilliam Street Upper 18 DUBLIN IRLANDE représentée par Maître Arnaud

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71b0d808eb34e45535c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

qualités audit siège et dûment habilité aux fins des présentes dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71c0d808eb34e455360

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représenté par son Président en exercice Monsieur [G] [L], domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 5] représentée par Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a343

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Monsieur LELONG Z... n'a pas restitué le trop perçu de 16.447,57 €.

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc800c777d3ec8eb6311

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[D] [O] à payer à la SAS DE LAGE LANDEN LEASING la somme 1 500 euros en application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ; Condamnons M.

Source officielle
TJ

TPBR

68e011f774e929a9d8f9f40e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[T] [B] [M] [W] DÉCISION DE DÉSISTEMENT A l'audience publique du Tribunal paritaire des baux ruraux, tenue le 01 Octobre 2025  ; Nom des juges devant qui l'affaire a été débattue : PRÉSIDENT: Arnaud

Source officielle
TJ

TPBR

68e0122e74e929a9d8f9f6fe

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[F] [V] [G] [V] DÉCISION DE DÉSISTEMENT A l'audience publique du Tribunal paritaire des baux ruraux, tenue le 01 Octobre 2025  ; Nom des juges devant qui l'affaire a été débattue : PRÉSIDENT: Arnaud

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66fe354091b69e88a370fb4f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[T] [W] Représentant : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

651d0307fe8d588318c1aeb0

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

CM-CIC LEASING SOLUTIONS - CCLS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102164_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 6 mai 2022 et un mémoire non communiqué enregistré le 3 novembre 2023, la société Arlaud Iribarren TP, représentée par Me Lelong, conclut à titre principal au rejet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102409_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 6 mai 2022 et un mémoire non communiqué enregistré le 3 novembre 2023, la société Arlaud Iribarren TP, représentée par Me Lelong, conclut à titre principal au rejet

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66fe354091b69e88a370fb51

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[Z] [H] Représentant : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

Source officielle