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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613720d4cd580146773eec0b
7 mars 1989
A..., de Me Garaud, avocat de la société Arinco Beyrouth Sal, les conclusions de M.
61372350cd58014677408296
29 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Artico développement, société à responsabilité
civ3
613721a4cd580146773f587f
18 mars 1992
(Oise), 2°) la société civile immobilière les Arpents, dont le siège est rue de Beauvais, Fouquenies à Milly-sur-Terrain (Oise), 3°) le Groupe Sprinks, dont le siège est ... (2e), 4°) l'Entreprise
soc
61372320cd58014677405c1e
9 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arion, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
cr
61372654cd58014677424b6f
25 juin 2003
Artin-Pascal, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée des chefs de
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00791
16 décembre 2020
Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de la société d'Arsine, et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C300280
4 avril 2019
métal (Arpi) l'exécution de travaux en sous-traitance sur plusieurs chantiers à Caen, Dunkerque et Saint-Pol-sur-Mer ; que la société Arpi a assigné la société ABC en paiement des soldes respectifs de
ECLI:FR:CCASS:2023:C300752
23 novembre 2023
[Y] [A], 3°/ à la société Les Portes d'Arcins, société par actions simplifiée, défendeurs à la cassation.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100185
24 avril 2024
Une sentence arbitrale du 29 janvier 2021 a fixé les « créances de l'AARPI à l'encontre de Mme [D] » et celles de cette dernière « à l'encontre de l'AARPI », sursis à statuer sur les demandes en paiement
ECLI:FR:CCASS:2022:C300013
5 janvier 2022
[J] [X], tous six domiciliés [Adresse 4], 14°/ l'Association des riverains de la Collonge (ARICO), dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° J 19-13.999 contre l'ordonnance rendue
61372375cd5801467740a06f
31 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société France Arno, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
ECLI:FR:CCASS:2023:C100154
8 mars 2023
A compter du 1er janvier 2016, son contrat de travail a été transféré à l'association d'avocats à responsabilité professionnelle individuelle AARPI [H] 1927 (l'AARPI), créée le 22 décembre 2011, dont les
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01099
13 septembre 2017
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société d'Arsine
613725c4cd580146774205d9
12 novembre 1998
mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 313-4 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que Arlindo
Pôle 2 - Chambre 1
5fca576f30558a1f8cd622dc
18 novembre 2020
des charges de l'AARPI et de la rémunération non versée à M.
6137239acd5801467740bf22
12 juillet 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arvin replacement products, société anonyme, venant aux droits de la
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200333
30 mars 2023
(les Laboratoires Arion) était titulaire d'un bail commercial, et dont les locaux sont assurés par la société Generali France assurance IARD (la société Generali).
ECLI:FR:CCASS:2026:C100065
28 janvier 2026
[K] et l'Aarpi DS Avocats par la substitution de la Selas DS Avocats à celle-ci ne peut avoir eu pour effet de priver d'efficacité l'engagement contractuel de rémunération minimale pris par l'Aarpi DS
6137254fcd5801467741ca96
11 mars 1992
le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : MULLER Arno
6137221bcd580146773fa4a5
26 avril 1994
Arrigo Y..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de MM.
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ARPINO LUC SARL
06/09/2026
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ARPINO
13/08/2026
CARPINO
31/07/2026
10/02/2026
28/09/2025