Codes de loi français

Article 32

I. - L'évaluation s'effectue au regard des modalités précisées dans la maquette de formation annexée au présent arrêté.

Article 2

Le contenu de chaque diplôme d'études spécialisées est précisé dans une maquette annexée au présent arrêté.

Article 1

Les étudiants ayant accédé au troisième cycle des études de médecine à compter de l'année universitaire 2017-2018 s'inscrivent à l'un des diplômes d'études spécialisées (DES) dont la liste est fixée en annexe I du présent arrêté.

Article 1

Les différents thèmes de formation de ce programme, leur durée et leur organisation sont fixés conformément aux annexes I, I bis, I ter et II, II bis, II ter du présent arrêté.

Article 2

Le contenu de chaque diplôme d'études spécialisées est précisé dans une maquette annexée au présent arrêté.

LEGIARTI000036238962

ANNEXE III : SOMMAIRE DES MAQUETTES, Art. null

Article 7

- Code de la construction et de l'habitation. Art. Annexe I à L'article D321-23, Art. Annexe II à l'article D321-23, Art. Annexe III à l'article D321-23, Art. Annexe IV à l'article D321-23, Art. Annexe I à l'article D331-65, Art.

Article 4

I.-Les dispositions du décret n° 2017-248 du 27 février 2017 entrent en vigueur à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté à l'exception de celles du 4° et du 6° de l'article 2, du 2° de l'article 7 et du 2° du III de l'article 8.

Article 10

ANNEXE II, Art. ANNEXE III - Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art.

Article 4

transmis électroniquement au ministre chargé du logement (article R. 423-73 du code de la construction et de l'habitation.

Article 10

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2023. - Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art.

Article 5

I.-Les dispositions des articles R. 554-20 à R. 554-34 et de l'article R. 554-38 du code de l'environnement entrent en application le 1er juillet 2012.

Article 16

3° et 4° du II de l'article L. 136-7 du code de la sécurité sociale et de ceux perçus par les personnes mentionnées au I ter du même article L. 136-7.

Article 59

I. - L'évaluation s'effectue au regard des modalités précisées dans les maquettes de formation définies par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé et du ministre de la défense.

Article 10

I.-Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024. - Arrêté du 1er juillet 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art.

Article 1

- Arrêté du 7 janvier 2013 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

LEGIARTI000048897125

Article 4-2 I.

Article 10

I. - A compter du 1er décembre 2022 : - Arrêté du 8 août 2011 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art.

Article 1

Les marquages visés aux articles R. 20-13 et R. 20-14 du code des postes et télécommunications doivent être conformes aux modèles figurant aux annexes I (A, B, C, D, E et F) et II ci-dessous. (Annexes non reproduites).

Article 13

I. - Les annexes 1 à 5 sont remplacées par les annexes 1 à 5 du présent arrêté. II. - A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 30 mars 2009 Art. Annexe 7